STRYDENT SOFTWARE INC. (½STRYDENTá╗) EST LE PROPRIETAIRE OU EST AUTREMENT HABILITE A ACCORDER DES LICENCES CONCERNANT CE LOGICIEL (½áLOGICIELá╗). VOUS, L'UTILISATEUR FINAL, N'ETES PAS AUTORISE A CHARGER LE LOGICIEL SUR UN ORDINATEUR QUELCONQUE, NI A UTILISER LE LOGICIEL DE QUELQUE MANIERE QUE CE SOIT NI A LE COPIER SANS LICENCE OU AUTORISATION DE STRYDENT.
STRYDENT VOUS OFFRE UNE LICENCE PERSONNELLE, LIMITEE, NON-EXCLUSIVE SELON LES MODALITES ET CONDITIONS DE CE CONTRAT (½áCONTRATá╗).
CE CONTRAT CONTIENT DES MODALITES ET CONDITIONS QUI LIMITENT LES GARANTIES ET RECOURS FOURNIS PAR, ET EXCLUENT LA RESPONSABILITE DE, STRYDENT ET/OU DE SES FOURNISSEURS EN CE QUI CONCERNE LE LOGICIEL.
SI VOUS SOUHAITEZ UTILISER LE LOGICIEL, VOUS DEVEZ CONVENIR SANS CONDITIONS AUX MODALITES ET CONDITIONS INCLUES DANS CE CONTRAT EN CLIQUANT SUR LE BOUTON ½áJ'ACCEPTEá╗ CI-DESSOUS AVANT D'INSTALLER LE LOGICIEL. VOUS SEREZ CENSES AVOIR ACCEPTE SANS CONDITIONS LESáMODALITES ET CONDITIONS CONTENUES DANS CE CONTRAT SI VOUSá: (1) INSTALLEZ LE LOGICIELá; OU SI (2) VOUS NE RETOURNEZ PAS LE LOGICIEL DANS SON EMBALLAGE D'ORIGINE AVEC TOUTáMATERIEL QUI L'ACCOMPAGNE CONFORMEMENT AU PARAGRAPHE SUIVANT.
SI VOUS NE CONVENEZ PAS ENTIEREMENT AUXáMODALITES ET CONDITIONS CONTENUES DANS CE CONTRAT, VOUS NE POUVEZ PAS UTILISER LE LOGICIEL ET VOUS DEVREZ RETOURNER LE LOGICIEL DANS LES 30 JOURS SUIVANT SA DATE D'ACHAT DANS SON EMBALLAGE D'ORIGINE AVEC TOUT MATERIEL QUI L'ACCOMPAGNE INUTILISE ET INTACT A L'ENDROIT OU VOUS L'AVEZ OBTENU POUR LEQUEL VOUS DEVREZ ETRE TOTALEMENT REMBOURSE.
Accord de licence
STRYDENT accorde une licence au LOGICIEL pour un usage domestique et commercial.
Si vous avez achetΘ le LOGICIEL pour un usage domestique, STRYDENT vous accorde une licence personnelle, limitΘe et non-exclusive d'installer et d'utiliser le LOGICIEL seulement pour l'usage auquel il est destinΘ et non pas autrement et Θtant sujette aux modalitΘs et conditions contenues dans ce contrat.
Si vous avez achetΘ le LOGICIEL pour un usage commercial, STRYDENT vous accorde une licence limitΘe et non-exclusive d'installer et d'utiliser le LOGICIEL pour un utilisateur seulement, α utiliser pour vos opΘrations commerciales internes, et seulement pour un usage auquel il est destinΘ et non pas autrement et Θtant sujette aux modalitΘs et conditions contenues dans ce contrat.
La licence du LOGICIEL vous est accordΘe, mais le LOGICIEL ne vous est pas vendu. Le LOGICIEL peut Ωtre installΘ et utilisΘ sur un seul ordinateur qui est sous votre responsabilitΘ.
Le logiciel peut inclure des versions de temps d'exΘcution intΘgrΘes de certains logiciels de tierce partie (½áLogiciel intΘgrΘá╗). Vous pouvez utiliser le Logiciel intΘgrΘ seulement en conjonction avec le Logiciel et dans aucun autre but. Toutes les rΘfΘrences dans ce Contrat concernant le LOGICIEL comprennent tout logiciel intΘgrΘ inclus dans le LOGICIEL.
PropriΘtΘ du LOGICIEL
Vous possΘdez seulement le support magnΘtique ou autre sur lequel le LOGICIEL a ΘtΘ livrΘ. C'est une condition expresse de ce contrat que STRYDENT et/ou ses fournisseurs possΘderont exclusivement et retiendront α tout moment, tous les droits, titre de propriΘtΘ et intΘrΩt du et envers le LOGICIEL enregistrΘ sur le support sur lequel il a ΘtΘ fourni ainsi que toutes les copies subsΘquentes du LOGICIEL. Ce contrat ne vous accorde aucun droit, titre de propriΘtΘ ou intΘrΩt du ou envers le LOGICIEL, y compris sans aucune limite tous droits de propriΘtΘ intellectuelle dans le LOGICIEL.
Restriction concernant l'utilisation
Vous n'Ωtes pas autorisΘ α distribuer, louer, cΘder α bail, prΩter ou accorder une sous-licence du LOGICIEL α une tierce partie.
Vous pouvez transfΘrer le LOGICIEL α une autre personne, sous la stricte condition que vous assignez tous vos droits et obligations selon ce contrat α cette personne, que vous effaciez toute copie du LOGICIEL sous votre contr⌠le et conservΘe sur un support quelconque ( y compris la copie sur disque dur et toute copie de sauvegarde), et que l'autre personne convienne, avant le transfert, d'Ωtre engagΘ par et d'observer et de respecter tous les aspects des modalitΘs et conditions de ce contrat.
RΘservation des droits
STRYDENT et ses fournisseurs se rΘservent tous les droits ne vous Θtant pas expressΘment accordΘs dans ce contrat.
DurΘe
Le contrat et la licence du LOGICIEL crΘΘs par ce contrat prennent effet jusqu'α leur cessation.
Ce contrat et la licence du LOGICIEL crΘΘs par ce contrat cesseront automatiquement et sans prΘavis au cas o∙ vous manquiez de vous conformer aux modalitΘs de ce contrat. En cas d'une telle cessation, vous conviendrez de dΘtruire le LOGICIEL et toutes les copies de ce LOGICIEL (y compris la copie sur disque dur et toute copie de sauvegarde) et ses documentations en votre possession.
Ce contrat et la licence du LOGICIEL crΘΘs par ce contrat cesseront aussi automatiquement si vous dΘtruisez le LOGICIEL et toutes les copies du LOGICIEL (y compris la copie sur disque dur et toute copie de sauvegarde) et ses documentations en votre possession.
Les provisions de ce contrat intitulΘes ½áPropriΘtΘ du LOGICIELá╗, ½áGaranties et recoursá╗, ½áResponsabilitΘ en cas d'infractioná╗, ½áLimite de responsabilitΘá╗ et ½áLΘgislationá╗ survivent α la cessation de ce contrat.
Copie
Le LOGICIEL et sa documentation font l'objet de droit de reproduction.
Vous recevez la licence de ce LOGICIEL sur la stricte entente que vousá:
a) n'effectuerez pas de copie du LOGICIEL autre qu'une copie dans des buts de sΘcuritΘ opΘrationnelle pourvu que cette copie comprenne toutes les informations de droit de reproduction contenues dans l'original et que vous reconnaissiez et convenez qu'une telle copie est sujette α et sera utilisΘe conformΘment aux modalitΘs et conditions de ce contrat.
b) ne permettrez pas, ni causerez, ni permettrez, ni autorisere d'autres personnes α modifier, adapter, fusionner, traduire, dΘmonter, dΘcompiler, dΘsassembler ou crΘer des travaux dΘrivΘs basΘs sur tout ou une partie du LOGICIEL ou sa documentation qui l'accompagne, et
c) Ωtes lΘgalement responsable de toute infraction au droit de reproduction, transfert, reproduction ou usage non autorisΘs du LOGICIEL ou de sa documentation ou de toute rupture de ce contrat.
LA DOCUMENTATION DU LOGICIEL NE PEUT PAS ETRE COPIEE A TOUTE FIN QUELCONQUE SANS LE CONSENTEMENT DE STRYDENT.
Garanties et recours
Le LOGICIEL est fourni par STRYDENT et ses fournisseurs TEL QUEL EN SON ETAT AVEC TOUS DEFAUTS et sans reprΘsentation, garantie ou condition d'aucune sorte.
Vous chargerez et/ou utiliserez le LOGICIEL entiΦrement α vos risques.
STRYDENT et ses fournisseurs ne reprΘsentent, ne garantissent ou ne font aucune condition que le LOGICIEL rΘpondra α vos exigences, ni que l'opΘration du LOGICIEL ne sera pas interrompue, ni dΘgagΘe de toute erreur ni que les dΘfauts du LOGICIEL seront rectifiΘs. STRYDENT et ses fournisseurs ne reprΘsentent pas ni ne peuvent pas reprΘsenter, garantir ou faire aucune condition quant α la performance ou aux rΘsultats que vous pourrez obtenir du LOGICIEL.
LES MODALITES DE CE CONTRAT SONT A TITRE DE TOUTES REPRESENTATIONS, GARANTIES, CONDITIONS, ENGAGEMENTS, MODALITES ET OBLIGATIONS, EXPRESSES OU IMPLICITES, DECOULANT PAR LOI ECRITE, DROIT COUTUMIER, USAGE COMMERCIAL, MARCHE DES AFFAIRES OU AUTRE DONT TOUTES SONT PAR LES PRESENTES EXCLUES DANS LA PLUS GRANDE MESURE AUTORISEE PAR LA LOI. AFIN D'EVITER TOUTE CONFUSION, STRYDENT ET SES FOURNISSEURS, PAR LES PRESENTES SE DEGAGENT EXPRESSEMENT DE TOUTES REPRESENTATIONS, GARANTIES ET CONDITIONS DE TITRE, NON-INFRACTION, QUALITE MARCHANDE, CONVENANCE A UNE FIN PARTICULIERE, PERFORMANCE, DUREE, DISPONIBILITE, OPPORTUNITE, EXACTITUDE OU EXECUTION EXPRESSES OU IMPLICITES.
Nonobstant et sans prΘjudice aux provisions prΘcΘdentes de cette Section, STRYDENT peut α sa discrΘtion remplacer le LOGICIEL si le support sur lequel le LOGICIEL est enregistrΘ est dΘfectueux. Toute rΘclamation soumise par vous pour le remplacement du support doit Ωtre effectuΘe par Θcrit, affranchissement α vos frais dans les 90 jours α compter de la date d'achat du LOGICIEL et doit Ωtre accompagnΘ du support du LOGICIEL dΘfectueux et de la preuve d'achat du LOGICIEL.
Vous Ωtes entiΦrement responsable du co√t de l'entretien, rΘparation ou rectification du LOGICIEL.
CERTAINES JURIDICTIONS INTERDISENT LES LIMITES ET EXCLUSIONS TELLES QUE CELLES DANS CE CONTRAT ET PAR CONSEQUENT CERTAINES OU TOUTES LES LIMITES ET EXCLUSIONS DE CE CONTRAT PEUVENT NE PAS VOUS ETRE APPLICABLES.
LA PROVISION DE CE CONTRAT ATTRIBUE LES RISQUES ENTRE STRYDENT, SES FOURNISSEURS ET VOUS ET REFLETE LA TARIFICATION DE CE LOGICIEL. VOUS CONVENEZ QUE CE CONTRAT ATTRIBUE RAISONNABLEMENT LE RISQUE ENTRE VOUS, STYDENT ET SES FOURNISSEURS.
ResponsabilitΘ d'infraction
Si votre usage du LOGICIEL comme permis par ce contrat est en infraction avec tout droit de propriΘtΘ intellectuelle d'un tiers ou si nous pensons que le LOGICIEL risque d'Ωtre en infraction, nous pouvons, selon notre option et α nos frais (i) obtenir une licence vous permettant de continuer d'utiliser le LOGICIELá; (ii) remplacer ou modifier le LOGICIEL afin qu'il ne rentre plus en infraction et vous procurer le remplacement ou la modification nΘcessairesá; ou (iii) si nous ne considΘrons pas que (i) et (ii) sont commercialement applicables, nous pouvons rΘsilier ce contrat sans aucune autre responsabilitΘ envers vous, sauf le remboursement du montant que vous avez payΘ pour le LOGICIEL.
Cette section intitulΘe ½áResponsabilitΘ d'infractioná╗ indique notre entiΦre responsabilitΘ en ce qui concerne toute infraction α la propriΘtΘ intellectuelle par le LOGICIEL.
Limite de la responsabilitΘ
SAUF EN CE QUI CONCERNE TOUT DEDOMMAGEMENT FINAL EN INSTANCES POUR DECES OU BLESSURE PERSONNELLE PAR TOUT ACTE DE NEGLIGENCE OU OMISSIONS DE STRYDENT, EN AUCUN CAS STRYDENT OU SES FOURNISSEURS NE SERONT RESPONSABLES (QUE CE SOIT EN CONTRAT, PREJUDICE, PAR LOI ECRITE OU AUTREMENT) DE TOUTE PERTE, DOMMAGE OU FRAIS (INCLUANT MAIS NON LIMITE A TOUTE PERTE OU DOMMAGE DIRECTS, INDIRECTS, ACCIDENTELS ET CONSEQUENTS, DOMMAGES SPECIAUX, DOMMAGES CAUSES PAR LA PERTE D'USAGE DES DONNEES, LA PERTE DE OU INTERRUPTION DES AFFAIRES COMMERCIALES ET LA PERTE PECUNIAIRE) DE NATURE QUELCONQUE DECOULANT ET INCLUANT MAIS NE SE LIMITANT PAS A UNE PERTE QUELCONQUE RESULTANT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT DE L'USAGE DU LOGICIEL.
EN AUCUN CAS LA RESPONSABILITE DE STRYDENT OU DE SES FOURNISSEURS ENVERS VOUS CONCERNANT TOUTES PERTES, DOMMAGES OU FRAIS DECOULANT OU ASSOCIES A CE CONTRAT OU A VOTRE UTILISATION DU LOGICIEL NE DEPASSERA PAS LE MONTANT PAYE PAR VOUS POUR LE LOGICIEL.
Utilisateurs finaux du gouvernement amΘricain
Le LOGICIEL est un ½ácomposant commercialá╗ comme ce terme est dΘfini dans 48 C.F.R. 2.101 (Oct.2000) comprenant tout ½álogiciel informatique commercialá╗ et toute ½ádocumentation du logiciel informatique commercialá╗, tels que ces termes sont utilisΘs dans 48 C.F.R. 12.212 (Sept.1995). ConformΘment α 48 C.F.R. 12.212 et 48 C.F.R. 227.7202-I via 227.7202-4 (Juin 1995), toutes les entitΘs gouvernementales amΘricaines acquiΦrent le LOGICIEL seulement avec ces droits indiquΘs dans ce contrat.
Contr⌠les exportation
Vous ne pouvez pas tΘlΘcharger ni exporter le LOGICIEL ou sa technologie sauf conformΘment α toutes les lois et rΘglementations applicables α l'exportation et autre en vigueur de temps α autre dans le pays o∙ vous Ωtes rΘsident ou celui o∙ vous utilisez le LOGICIEL.
Contrat entier
Ce contrat est le seul contrat entre vous et STRYDENT.
Ce contrat et toutes les piΦces rΘfΘrencΘes ci-inclues et ci-jointes constituent l'entente entiΦre et exclusive entre vous et STRYDENT et remplacent toutes les propositions, communications et accords, oraux ou par Θcrit, entre vous et STRYDENT concernant ce contrat. Les modalitΘs et conditions de ce contrat, prΘvaudront, nonobstant toute variance avec tout bon de commande, correspondance ou instrument par Θcrit soumis par vous, qu'ils soient ou non officiellement acceptΘs ou rejetΘs par STRYDENT.
Ce contrat ne peut pas Ωtre rectifiΘ ni modifiΘ, α l'exception d'un accord consΘquent par Θcrit signΘ par vous et STRYDENT.
Ce contrat vous engage ainsi que vos hΘritiers, exΘcuteurs, administrateurs, reprΘsentants personnels, successeurs et ayants droit autorisΘs et entre en vigueur pour le bΘnΘfice de STRYDENT, ses fournisseurs et leurs successeurs et ayants droit respectifs.
En-tΩtes de section
Les en-tΩtes de section de ce contrat sont utilisΘs pour leur commoditΘ seulement et ne devront Ωtre en aucun cas tenus en considΘration en interprΘtant ce contrat.
Loi
La validitΘ, l'interprΘtation et la performance de ce contrat, seront contr⌠lΘes par et interprΘtΘes selon les lois de la Province de la Colombie britannique du Canada et les lois fΘdΘrales du Canada applicables α cet effet comme si exΘcutΘes entiΦrement au sein de cette juridiction et sans donner effets aux principes de litige. L'applicabilitΘ de la Convention des Contrats des Nations Unies pour la Vente internationale de produits est expressΘment exclue.
Vous Ωtes soumis et transfΘrΘs irrΘvocablement α la juridiction exclusive et rΘgie par les tribunaux de la Colombie britannique α Vancouver, Colombie britannique et vous renoncez α toutes dΘfenses de manque de juridiction personnelle et de non-conventions du tribunal.
Si un terme, provision, convention ou condition quelconque de ce contrat est tenu invalide ou inapplicable pour une raison quelconque, les provisions restantes continueront α rester en vigueur comme si le contrat avait ΘtΘ exΘcutΘ avec la portion invalide ΘliminΘe du moment que le contrat continue α exprimer, sans changement matΘriel, les intentions originelles des parties.
