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D╔FINITIONS
Ce produit contient un logiciel ("Logiciel") ainsi que du matΘriel explicatif Θcrit ("Documentation"). "Logiciel" inclus les mises-α-jour, versions modifiΘes, additions et copies du Logiciel. "Vous" ou "DΘtenteur de licence" signifie la personne ou l'entreprise dΘtenant cette licence α utiliser ce Logiciel ou la Documentation. "Nous" signifie Edovia Technologies.
Ce Logiciel est accordΘ en tant que licence et non en tant que vendu. Nous vous accordons une licence non exclusive pour utiliser une copie du Logiciel sur un seul ordinateur, en tenant compte que le Logiciel est utilisΘ sur un seul ordinateur en tout temps. Le Logiciel est "en utilisation" lorsque celui-ci est chargΘ dans la mΘmoire temporaire (RAM) ou lorsqu'il est installΘ dans la mΘmoire permanente d'un ordinateur, comme un disque dur, un CD-ROM ou tout autre pΘriphΘrique de stockage.
TITRE
Edovia Technologies demeure le propriΘtaire de tous les droits, titres et intΘrΩts du Logiciel et de la Documentation.
DROITS D'AUTEUR ET RESTRICTIONS QUANT └ L'UTILISATION
Le Logiciel et la Documentation sont protΘgΘs par les droits d'auteurs d'Edovia Technologies. Les droits d'auteurs d'Edovia Technologies incluent, mais ne sont pas nΘcessairement limitΘs α ⌐2002 Edovia Technologies. Tous droits rΘservΘs. Toute reproduction non-autorisΘe est intedit par la loi. Aucune partie du Logiciel ou de la Documentation ne peuvent Ωtre reproduite, redistribuΘe ou traduite. Il est interdit au DΘtenteur de licence de transfΘrer Θlectroniquement le Logiciel sur un rΘseau, sur un circuit tΘlΘphonique ou sur Internet.
De plus, le DΘtenteur de licence reconnaεt que la concession de la prΘsente licence ne constitue pas une vente des droits de propriΘtΘ intellectuelle d'Edovia Technologies ou de ses concΘdants relatifs au Logiciel et α la Documentation qui l'accompagne, et qu'Edovia Technologies et ses concΘdants demeurent propriΘtaires du Logiciel et des droits d'auteur protΘgeant l'information Θcrite.
ARCHIVES ET COPIES DE SAUVEGARDE
Vous pouvez:
1. faire une copie du Logiciel dans le but d'en faire une copie de sauvegarde, ou
2. transfΘrer le Logiciel vers un disque dur en tenant compte que vous conserviez l'original seulement α des fins de sauvegarde.
CE QUE VOUS NE POUVEZ FAIRE
Ce Logiciel et la Documentation sont protΘgΘs par les lois sur les droits d'auteur ainsi que par les traitΘs internationaux. Vous devez traiter ce Logiciel et la Documentation comme tout autre matΘriel protΘgΘ par les droits d'auteur-- comme un livre par exemple. Vous ne pouvez:
1. copier la Documentation,
2. copier le Logiciel sauf α des fins de sauvegarde, comme mentionnΘ plus haut,
3. modifier ou adapter le Logiciel ou regrouper avec un autre programme,
4. faire une dΘcompilation, une rΘtroingΘnierie ou un dΘsassemblage du LOGICIEL ou de le convertir en une
forme comprΘhensible pour l'humain. Il est interdit au DΘtenteur de licence de modifier, de louer ou de prΩter le
Logiciel ou d'en distribuer des copies,
5. installer le Logiciel sur un serveur pour le rendre accessible via un rΘseau public tel Internet, ou
6. distribuer, louer ou prΩter toute portion de ce Logiciel ou de la Documentation.
TRANSFERTS
Vous pouvez transfΘrer tous les droits d'utilisation de ce Logiciel et de la Documentation α une autre personne ou une entitΘ lΘgale si vous tranfΘrez cette licence, le Locigiel et la Documentation, incluant toutes les copies, mises-α-jour ou toute version prΘcΘdente α cette personne ou entitΘ lΘgale et que vous ne conserviez aucune copie, incluant les copies se trouvant dans votre ordinateur.
GARANTIE LIMIT╔E
Pour une pΘriode de quatre-vingt-dix (90) jours aprΦs livraison de cette copie du Logiciel, nous garantissons:
1. que le mΘdium physique sur lequel le Logiciel est distribuΘ sera exempt de dΘfauts matΘriels sous usage normal, et
Jusqu'au degrΘ autorisΘ par les loi applicable prΘsentes, LA GARANTIE LIMIT╔E TIENT LIEU DE TOUTES AUTRES GARANTIES OU CONDITIONS, EXPR╚S OU IMPLICITE, ET NOUS EN D╔MENTONS ET TOUTES LES GARANTIES OU CONDITIONS IMPLICITES, Y COMPRIS N'IMPORTE QUELLE GARANTIE DE TITRE IMPLICITE, NON INFRINGEMENT, VALEUR MARCHANDE OU FORME PHYSIQUE POUR UN BUT PARTICULIER, indΘpendamment de si nous savons ou avons eu la raison α savoir de vos besoins particuliers. Aucun employΘ, agent, revendeur ou distributeur n'est autorisΘ α modifier cette garantie limitΘe, ni α ne faire aucune garantie additionnelle.
QUELQUES ╔TATS NE PERMETTENT PAS L'EXCLUSION DES GARANTIES IMPLICITES, AINSI L'EXCLUSION CI-DESSUS S'APPLIQUERA TOTALEMENT SOUS LES LOIS QUI LE PERMETTENT.
SAUF INDICATION CONTRAIRE CI-DESSUS, LE LOGICIEL ET LA DOCUMENTATION DISPONIBLE AVEC CETTE PUBLICATION SONT FOURNIS "TEL QUEL" SANS AUCUNE GARANTIE DE LA SORTE EXPR╚S OU IMPLICITE, INCLUANT MAIS NON LIMIT╔E AUX GARANTIES IMPLICITES DE LA VALEUR MARCHANDE ET DU BUT DE D╔TAIL DE FORME PHYSIQUE. LE RISQUE ENTIER PROVENANT DE L'UTILISATION OU DE L'EX╔CUTION DE CE LOGICIEL DEMEURE AVEC VOUS. DANS AUCUN CAS LES TECHNOLOGIES DE LA VOLONT╔ D'EDOVIA OU N'IMPORTE LEQUEL DE SES FOURNISSEURS OU FILIALES SONT RESPONSABLES DE TOUS LES B╔N╔FICES PERDUS, ╔PARGNE PERDUE, DOMMAGES DIRECTS, FORTUITS OU INDIRECTS, OU D'AUTRES DOMMAGES ╔CONOMIQUES OU CONS╔CUTIFS, M╩ME SI ELLES ONT ╔T╔ INFORM╔ES DE LA POSSIBILIT╔ DE TELS DOMMAGES. EDOVIA TECHNOLOGIES SE R╔SERVE LE DROIT DE MODIFIER CE DOCUMENT └ TOUT MOMENT SANS OBLIGATION D'INFORMER N'IMPORTE QUI. DANS AUCUN CAS EDOVIA TECHNOLOGIES OU SA RESPONSABILIT╔ DES FOURNISSEURS OU DES FILIALES AUX TERMES DE CET ACCORD EXC╔DERONT LA SOMME DE TOUS LES MONTANTS PAY╔S CI-DESSOUS PAR VOUS └ EDOVIA TECHNOLOGIES OU AU FOURNISSEUR.
RESPONSABILIT╔
Notre responsabilitΘ entiΦre et votre responsabilitΘ exclusive seront:
1. le remplacement de tous mΘdias ne rencontrant pas notre garantie limitΘe qui est retournΘe nous ou α un revendeur ou α un distributeur autorisΘ avec une copie de votre reτu, ou
2. Si nous ou un revendeur ou un distributeur autorisΘ ne pouvons pas fournir des mΘdias de remplacement qui est libre des dΘfauts dans les matΘriaux ou l'exΘcution, vous pouvez terminer cet accord par retour de courrier du logiciel et la documentation et vous serez remboursΘ.
DANS AUCUN CAS NOUS SOMMES RESPONSABLES POUR LES DOMMAGES, Y COMPRIS LES GAINS PERDUS, ╔PARGNE PERDUE, OU D'AUTRES DOMMAGES FORTUITS OU CONS╔QUENCIELS R╔SULTANT DE L'UTILISATION OU DE L'INCAPACIT╔ D'EMPLOYER LE LOGICIEL (M╩ME SI NOUS OU UN REVENDEUR OU UN DISTRIBUTEUR AUTORIS╔ A ╔T╔ INFORM╔ DE LA POSSIBILIT╔ DE CES DOMMAGES), OU POUR N'IMPORTE QUELLE R╔CLAMATION PAR N'IMPORTE QUELLE AUTRE PARTIE. QUELQUES ╔TATS NE PERMETTENT PAS LA LIMITATION OU L'EXCLUSION DE LA RESPONSABILIT╔ POUR DES DOMMAGES FORTUITS OU CONS╔CUTIFS, AINSI LA LIMITATION CI-dessus APPLIQUERA TOTALEMENT LA LOI APPLICABLE DE DESSOUS POSSIBLE.
TERMINATION
Cet accord de licence entre en vigueur dΦs l'utilisation du logiciel et demeure efficace jusqu'α la fin. Vous pouvez le terminer α tout moment en dΘtruisant toutes les copies du Logiciel et de la Documentation en votre possession. Elle se terminera Θgalement automatiquement si vous ne vous conformez pas α n'importe quelle limite ou Θtat de cet accord de licence. Vous convenez sur la termination ce cette licence et de retourner ou dΘtruire toutes les copies du Logiciel et de la Documentation en votre possession.
CONFIDENTIALIT╔
Le Logiciel contient les secrets commerciaux et le savoir-faire de propriΘtΘ industrielle qui appartiennent α Edovia Technologies et vous sont rendus disponible dans la confiance stricte. N'IMPORTE QUELLE UTILISATION OU R╔V╔LATION Du LOGICIEL, OU DE SES ALGORITHMES, PROTOCOLES OU INTERFACES, AUTRE QUE DANS L'ACCORD STRICT AVEC CET ACCORD DE LICENCE.
DISPOSITIONS G╔N╔RALES
1. Cet accord de licence Θcrit en est l'accord exclusif entre vous et nous au sujet du Logiciel et de la Documentation et remplace et tous les accords oraux ou Θcrits antΘrieurs, nΘgociations ou d'autres rapport d'affaires entre nous au sujet du Logiciel.
2. Cet accord de licence peut Ωtre modifiΘ seulement par une Θcriture signΘe par vous et nous.
3. Cette entente sera rΘgi prΦs et interprΘtΘ en vertu des lois substantives applicables α la province de QuΘbec, Canada. Si n'importe quelle fourniture de cette entente est tenue pour inapplicable, les dispositions restantes demeureront dans la pleins force et effet.
4. Vous convenez que cette entente est Θcrite α Sherbrooke, QuΘbec, Canada. Vous convenez en outre que n'importe quel recours lΘgal ou Θquitable apportΘ ou surgissant aux termes de cet accord sera α Sherbrooke, QuΘbec, Canada.
