CONTRAT DE LICENCE POUR INBOXSHIELD

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LE PRESENT CONTRAT DE LICENCE.  EN ACTIVANT LE BOUTON "J'accepte le contrat de licence" ET EN ACTIVANT LE BOUTON "Suivant >" , OU EN UTILISANT CE LOGICIEL EN PARTIE, LA DOCUMENTATION, OU LES ÉLÉMENTS VISUELS, VOUS ACCEPTEZ D'ÊTRE LIÉ PAR LES MODALITÉS DE CETTE LICENCE.  SI VOUS N'ÈTES PAS D'ACCORD AVEC LES MODALITÉS DE CETTE LICENCE, CLIQUEZ SUR LE BOUTON "Annuler", ET, SI APPLICABLE, RETOURNEZ CE PRODUIT AU LIEU D'ACHAT POUR UN REMBOURSEMENT.

DÉFINITIONS

Ce produit contient un logiciel ("Logiciel") ainsi que du matériel explicatif écrit ("Documentation"). "Logiciel" inclus les mises-à-jour, versions modifiées, additions et copies du Logiciel. "Vous" ou "Détenteur de licence" signifie la personne ou l'entreprise détenant cette licence à utiliser ce Logiciel ou la Documentation. "Nous" signifie Edovia Technologies.

Ce Logiciel est accordé en tant que licence et non en tant que vendu. Nous vous accordons une licence non exclusive pour utiliser une copie du Logiciel sur un seul ordinateur, en tenant compte que le Logiciel est utilisé sur un seul ordinateur en tout temps. Le Logiciel est "en utilisation" lorsque celui-ci est chargé dans la mémoire temporaire (RAM) ou lorsqu'il est installé dans la mémoire permanente d'un ordinateur, comme un disque dur, un CD-ROM ou tout autre périphérique de stockage.


TITRE

Edovia Technologies demeure le propriétaire de tous les droits, titres et intérêts du Logiciel et de la Documentation.


DROITS D'AUTEUR ET RESTRICTIONS QUANT À L'UTILISATION

Le Logiciel et la Documentation sont protégés par les droits d'auteurs d'Edovia Technologies.  Les droits d'auteurs d'Edovia Technologies incluent, mais ne sont pas nécessairement limités à ©2002 Edovia Technologies.  Tous droits réservés. Toute reproduction non-autorisée est intedit par la loi. Aucune partie du Logiciel ou de la Documentation ne peuvent être reproduite, redistribuée ou traduite.  Il est interdit au Détenteur de licence de transférer électroniquement le Logiciel sur un réseau, sur un circuit téléphonique ou sur Internet. 

De plus, le Détenteur de licence reconnaît que la concession de la présente licence ne constitue pas une vente des droits de propriété intellectuelle d'Edovia Technologies ou de ses concédants relatifs au Logiciel et à la Documentation qui l'accompagne, et qu'Edovia Technologies et ses concédants demeurent propriétaires du Logiciel et des droits d'auteur protégeant l'information écrite.


ARCHIVES ET COPIES DE SAUVEGARDE

Vous pouvez:

1. faire une copie du Logiciel dans le but d'en faire une copie de sauvegarde, ou

2. transférer le Logiciel vers un disque dur en tenant compte que vous conserviez l'original seulement à des fins de sauvegarde.


CE QUE VOUS NE POUVEZ FAIRE

Ce Logiciel et la Documentation sont protégés par les lois sur les droits d'auteur ainsi que par les traités internationaux. Vous devez traiter ce Logiciel et la Documentation comme tout autre matériel protégé par les droits d'auteur-- comme un livre par exemple. Vous ne pouvez:

1. copier la Documentation,

2. copier le Logiciel sauf à des fins de sauvegarde, comme mentionné plus haut,

3. modifier ou adapter le Logiciel ou regrouper avec un autre programme,

4. faire une décompilation, une rétroingénierie ou un désassemblage du LOGICIEL ou de le convertir en une 
   forme compréhensible pour l'humain. Il est interdit au Détenteur de licence de modifier, de louer ou de prêter le 
   Logiciel ou d'en distribuer des copies,

5. installer le Logiciel sur un serveur pour le rendre accessible via un réseau public tel Internet, ou

6. distribuer, louer ou prêter toute portion de ce Logiciel ou de la Documentation.


TRANSFERTS

Vous pouvez transférer tous les droits d'utilisation de ce Logiciel et de la Documentation à une autre personne ou une entité légale si vous tranférez cette licence, le Locigiel et la Documentation, incluant toutes les copies, mises-à-jour ou toute version précédente à cette personne ou entité légale et que vous ne conserviez aucune copie, incluant les copies se trouvant dans votre ordinateur.


GARANTIE LIMITÉE

Pour une période de quatre-vingt-dix (90) jours après livraison de cette copie du Logiciel, nous garantissons:

1. que le médium physique sur lequel le Logiciel est distribué sera exempt de défauts matériels sous usage normal, et

Jusqu'au degré autorisé par les loi applicable présentes, LA GARANTIE LIMITÉE TIENT LIEU DE TOUTES AUTRES GARANTIES OU CONDITIONS, EXPRÈS OU IMPLICITE, ET NOUS EN DÉMENTONS ET TOUTES LES GARANTIES OU CONDITIONS IMPLICITES, Y COMPRIS N'IMPORTE QUELLE GARANTIE DE TITRE IMPLICITE, NON INFRINGEMENT, VALEUR MARCHANDE OU FORME PHYSIQUE POUR UN BUT PARTICULIER, indépendamment de si nous savons ou avons eu la raison à savoir de vos besoins particuliers. Aucun employé, agent, revendeur ou distributeur n'est autorisé à modifier cette garantie limitée, ni à ne faire aucune garantie additionnelle.

QUELQUES ÉTATS NE PERMETTENT PAS L'EXCLUSION DES GARANTIES IMPLICITES, AINSI L'EXCLUSION CI-DESSUS S'APPLIQUERA TOTALEMENT SOUS LES LOIS QUI LE PERMETTENT. 

SAUF INDICATION CONTRAIRE CI-DESSUS, LE LOGICIEL ET LA DOCUMENTATION DISPONIBLE AVEC CETTE PUBLICATION SONT FOURNIS "TEL QUEL" SANS AUCUNE GARANTIE DE LA SORTE EXPRÈS OU IMPLICITE, INCLUANT MAIS NON LIMITÉE AUX GARANTIES IMPLICITES DE LA VALEUR MARCHANDE ET DU BUT DE DÉTAIL DE FORME PHYSIQUE. LE RISQUE ENTIER PROVENANT DE L'UTILISATION OU DE L'EXÉCUTION DE CE LOGICIEL DEMEURE AVEC VOUS. DANS AUCUN CAS LES TECHNOLOGIES DE LA VOLONTÉ D'EDOVIA OU N'IMPORTE LEQUEL DE SES FOURNISSEURS OU FILIALES SONT RESPONSABLES DE TOUS LES BÉNÉFICES PERDUS, ÉPARGNE PERDUE, DOMMAGES DIRECTS, FORTUITS OU INDIRECTS, OU D'AUTRES DOMMAGES ÉCONOMIQUES OU CONSÉCUTIFS, MÊME SI ELLES ONT ÉTÉ INFORMÉES DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. EDOVIA TECHNOLOGIES SE RÉSERVE LE DROIT DE MODIFIER CE DOCUMENT À TOUT MOMENT SANS OBLIGATION D'INFORMER N'IMPORTE QUI. DANS AUCUN CAS EDOVIA  TECHNOLOGIES OU SA RESPONSABILITÉ DES FOURNISSEURS OU DES FILIALES AUX TERMES DE CET ACCORD EXCÉDERONT LA SOMME DE TOUS LES MONTANTS PAYÉS CI-DESSOUS PAR VOUS À EDOVIA TECHNOLOGIES OU AU FOURNISSEUR. 


RESPONSABILITÉ

Notre responsabilité entière et votre responsabilité exclusive seront: 

1. le remplacement de tous médias ne rencontrant pas notre garantie limitée qui est retournée nous ou à un revendeur ou à un distributeur autorisé avec une copie de votre reçu, ou 

2. Si nous ou un revendeur ou un distributeur autorisé ne pouvons pas fournir des médias de remplacement qui est libre des défauts dans les matériaux ou l'exécution, vous pouvez terminer cet accord par retour de courrier du logiciel et la documentation et vous serez remboursé. 

DANS AUCUN CAS NOUS SOMMES RESPONSABLES POUR LES DOMMAGES, Y COMPRIS LES GAINS PERDUS, ÉPARGNE PERDUE, OU D'AUTRES DOMMAGES FORTUITS OU CONSÉQUENCIELS RÉSULTANT DE L'UTILISATION OU DE L'INCAPACITÉ D'EMPLOYER LE LOGICIEL (MÊME SI NOUS OU UN REVENDEUR OU UN DISTRIBUTEUR AUTORISÉ A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE CES DOMMAGES), OU POUR N'IMPORTE QUELLE RÉCLAMATION PAR N'IMPORTE QUELLE AUTRE PARTIE. QUELQUES ÉTATS NE PERMETTENT PAS LA LIMITATION OU L'EXCLUSION DE LA RESPONSABILITÉ POUR DES DOMMAGES FORTUITS OU CONSÉCUTIFS, AINSI LA LIMITATION CI-dessus APPLIQUERA TOTALEMENT LA LOI APPLICABLE DE DESSOUS POSSIBLE.


TERMINATION 

Cet accord de licence entre en vigueur dès l'utilisation du logiciel et demeure efficace jusqu'à la fin. Vous pouvez le terminer à tout moment en détruisant toutes les copies du Logiciel et de la Documentation en votre possession. Elle se terminera également automatiquement si vous ne vous conformez pas à n'importe quelle limite ou état de cet accord de licence. Vous convenez sur la termination ce cette licence et de retourner  ou détruire toutes les copies du Logiciel et de la Documentation en votre possession.


CONFIDENTIALITÉ 

Le Logiciel contient les secrets commerciaux et le savoir-faire de propriété industrielle qui appartiennent à Edovia Technologies et vous sont rendus disponible dans la confiance stricte. N'IMPORTE QUELLE UTILISATION OU RÉVÉLATION Du LOGICIEL, OU DE SES ALGORITHMES, PROTOCOLES OU INTERFACES, AUTRE QUE DANS L'ACCORD STRICT AVEC CET ACCORD DE LICENCE.


DISPOSITIONS GÉNÉRALES 

1. Cet accord de licence écrit en est l'accord exclusif entre vous et nous au sujet du Logiciel et de la Documentation et remplace et tous les accords oraux ou écrits antérieurs, négociations ou d'autres rapport d'affaires entre nous au sujet du Logiciel. 

2. Cet accord de licence peut être modifié seulement par une écriture signée par vous et nous. 

3. Cette entente sera régi près et interprété en vertu des lois substantives applicables à la province de Québec, Canada. Si n'importe quelle fourniture de cette entente est tenue pour inapplicable, les dispositions restantes demeureront dans la pleins force et effet. 

4. Vous convenez que cette entente est écrite à Sherbrooke, Québec, Canada. Vous convenez en outre que n'importe quel recours légal ou équitable apporté ou surgissant aux termes de cet accord sera à Sherbrooke, Québec, Canada.