Chip 2005 June/CHIP_CD_2005-06.iso/test/mixvibes/MixVibes6demo.exe/LicenseFR.txt

Text File | 2004-01-14 | 6KB | 121 lines

LICENCE MIXVIBES.

L'ACCEPTATION DE CETTE LICENCE, L'INSTALLATION OU L'UTILISATION
DU LOGICIEL MIXVIBES, OBLIGE LA PERSONNE PHYSIQUE OU MORALE UTILISANT
UN SOFTWARE MIXVIBES (" LE CONCESSIONNAIRE") A CONSENTIR A CETTE LICENCE ET EN DEVENIR
PARTIE INTEGRANTE.SI LE CONCESSIONNAIRE N'EST PAS D'ACCORD SUR TOUS
LES TERMES DE CETTE LICENCE, LE BOUTON INDIQUANT LE REFUS DOIT ╩TRE
CHOISI, ET LE CONCESSIONNAIRE NE DOIT NI INSTALLER NI EMPLOYER LE PRODUIT
(A L'ORIGINE DE LA LICENCE.)

1. LICENCE: La licence est concΘdΘe, pas vendue. Le produit est protΘgΘ par
les lois et les traitΘs internationaux anti-copies, protΘgeant la propriΘtΘ
intellectuelle. Vous ne devez pas effectuer ou rendre possible d'effectuer
des copies du produit ou de toute partie dU produit, ni permettre sa distribution pour
le bien d'autrui ou α des fins personnelles. Vous pouvez uniquement effectuer
des copies de sauvegarde du logiciel dans des buts d'archives.

2. CONCESSION DE LA LICENCE : MixVibes accorde au concessionnaire une autorisation
non-exclusive et non transfΘrable d'emploi du produit et du code d'installation
de la version fournie pour des fins personnelles ou d'affaires. Cette autorisation
n'oblige en aucun cas MixVibes α fournir au propriΘtaire de la licence de la
documentation Θcrite (sur support papier) , ni d'appuis techniques, ni d'aide
tΘlΘphonique, ni les perfectionnements ou les mises α jour du produit.
Le concessionnaire ne peut en aucun cas commercialiser le produit, adapter le produit α
la demande de la clientΦle ou redistribuer le produit. NΘanmoins, Si le concessionnaire
souhaite redistribuer ou sublimer le produit, en tirer un quelconque profit ou
autre, le concessionnaire doit au prΘalable obtenir la permission Θcrite de MixVibes
pour agir ainsi.

3. RESTRICTIONS.
Le concessionnaire ne doit pas, α l'interdiction de : (i) modifier ou effectuer des travaux
dΘrivΘs du produit qu'il possΦde ou de la documentation,y compris la traduction ou la
localisation ; (ii) dΘmonter, ou bien essayer de dΘriver le code source
du produit (α moins que les lois applicables interdisent spΘcifiquement
une telle restriction) ; (iii) redistribuer, vendre, louer, sublimer,
ou de transfΘrer tout ou partie des droits du produit; (iv) PrΘlever
ou modifier n'importe quelle marque dΘposΘe, logo, copyright ou d'autres
notifications de classe des propriΘtaires telles que des lΘgendes, des
symboles ou des Θtiquettes α l'intΘrieur du produit ; ou (v) Θditer tous
les rΘsultats d'essai, de repΦre sur le produit α un tiers sans consentement Θcrit
prΘalable de MixVibes.

4. DROITS DE LA PROPRI╔T╔. Vous reconnaissez qu'aucun titre de
propriΘtΘ intellectuelle faisant partie intΘgrante du logiciel
ne vous est transfΘrΘ. Le titre, la propriΘtΘ, les droits d'auteurs, et les
droits de propriΘtΘ intellectuelle du logiciel demeurent et
demeureront en possession de MixVibes. Les logiciels sont protΘgΘs par des lois
anti-copies et des brevets des Etats-Unis faisant foi ainsi que par des
traitΘs internationaux.

5. La licence du produit autorise l'usage sur un ordinateur unique.
Vous pouvez supprimer le produit α partir d'un ordinateur et le
rΘinstaller sur un autre, mais vous ne pouvez α aucun moment installer le
produit sur plus d'un ordinateur. Si vous souhaitez installer le produit
sur plus d'un ordinateur vous devez acheter des exemplaires sΘparΘs
du produit pour chaque ordinateur.

6. LIMITATION DE RESPONSABILIT╔ : Vous devez assumer le risque entier
d'employer le programme. DANS AUCUN CAS MIXVIBES  NE SERA RESPONSABLE DEVANT VOUS
POUR TOUS LES DOMMAGES, Y COMPRIS N'IMPORTE QUELS B╔N╔FICES PERDUS,╔PARGNE PERDUE,
OU D'AUTRES DOMMAGES FORTUITS, INDIRECTS OU CONS╔CUTIFS LIES A L'UTILISATION DES
LOGICIELS MIXVIBES, M╩ME SI MIXVIBES A ╔T╔ INFORMER AU PREALABLE DE LA POSSIBILIT╔
D'APPARITION DE TELS DOMMAGES. DANS AUCUN CAS LA RESPONSABILIT╔ DE MIXVIBES POUR
N'IMPORTE QUELLE R╔CLAMATION,N'IMPORTE QUEL TORT, OU N'IMPORTE QUELLE AUTRE TH╔ORIE
DE RESPONSABILIT╔, NE POURRA EXCEDER LA REDEVANCE PAY╔E PAR VOS SOINS.

7. Le produit ne peut Ωtre louΘ, ou d'aucune autre faτon
commercialement exploitΘe sans permission Θcrite antΘrieure de
MixVibes. Cependant, vous pouvez transfΘrer ce permis d'employer le
produit α une autre partie (le "cessionnaire") sur une base permanente
en virant toutes les parties du produit au cessionnaire. Un tel transfert
de possession met un terme α votre licence d'utilisation de MixVibes. Le
cessionnaire sera en vertu de son acceptation de cet accord autorisΘ α
effectuer son utilisation initiale du produit. Sur l'avis α MixVibes du transfert,
le cessionnaire recevra le support α la clientΦle aux mΩmes conditions que
souscrites par vous α l'heure du transfert, et le cessionnaire ne recevra
aucun appui si pour n'importe quelle raison vous Θtiez inΘligible pour l'appui.
Si vous transfΘrez le produit, vous devez supprimer de votre ordinateur toutes
les parties du produit, ainsi que tous les dispositifs d'installation,
et ne maintenir aucune piΦces ou copies pour vos propres utilisations.

8. Tout fichier vidΘo, tout fichier audio, et tout autre contenu consultΘ par
le biais  du produit est la propriΘtΘ du cessionnaire et peut
Ωtre protΘgΘe par la loi applicable concernant les droits d'auteurs.
Cet accord ne vous donne aucun droit α un tel contenu.

9. Si vous employez le produit pour crΘer ou distribuer des fichiers audio,
de la vidΘo, ou tout autre contenu, MixVibes ne peut Ωtre tenu responsable d'un
tel contenu, et vous Ωtes seul responsable des droits de propriΘtΘ, de la
lΘgalitΘ des contenus, et de la rΘgulation de tels contenus,
incluant mais non limitΘ aux droits d'auteurs et
α la legislation mondiale sur l'obscΦnitΘ.

10. ARR╩T DE LA LICENCE. Sans abuser de tous les autres droits, MixVibes
peut mettre un terme α l'autorisation de licence si le concessionnaire ne respecte
pas la moindre des modalitΘs et/ou conditions contenues dans cette licence.
Lors de l'arrΩt, le concessionnaire devra alors dΘtruire toutes les copies du produit.