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1. G駭駻alit駸. Apple Computer Inc. ("Apple") vous conc鐡e une licence sur, et en aucun cas ne vous c鐡e des droits sur le logiciel, la documentation et les polices de caract鑽es accompagnant la Licence, qu段ls soient sur disquette, sur m駑oire morte (ROM) ou sur tout autre support (collectivement , le "Logiciel Apple"), uniquement en vue d置ne utilisation conforme aux termes de la Licence. Apple se r駸erve la totalit des droits qui ne vous sont pas express駑ent conf駻駸. Les droits qui vous sont conc馘駸 par les pr駸entes se limitent aux droits de propri騁 intellectuelle d但pple sur le Logiciel Apple et ne comprennent aucun droit sur un brevet ou tout autre droit de propri騁 intellectuelle. Vous 黎es propri騁aire du support sur lequel le Logiciel Apple est enregistr, mais Apple et/ou les conc馘ants d但pple conservent la propri騁 du Logiciel Apple.
2. Utilisations permises du Logiciel et restrictions. La Licence vous autorise installer et utiliser un seul exemplaire du Logiciel Apple sur un seul ordinateur la fois. La Licence n誕utorise le fonctionnement du Logiciel Apple ni sur plus d置n ordinateur la fois, ni sur un r駸eau o le Logiciel pourrait 黎re utilis par plusieurs ordinateurs la fois. Vous ne pouvez r饌liser qu置ne seule copie du Logiciel Apple en code objet aux fins exclusives de sauvegarde, condition que cette copie de sauvegarde reproduise les informations relatives aux droits d誕uteur ou toute autre mention relative aux droits de propri騁 intellectuelle figurant sur l弛riginal. Dans toute la mesure permise par la Licence et les dispositions l馮ales applicables, vous ne pouvez copier, d馗ompiler, proc馘er l段ng駭ierie rebours, d駸assembler, modifier ni cr馥r des produits d駻iv駸 du logiciel Apple ou de toute partie de ce dernier. LE LOGICIEL APPLE N脱ST PAS DESTINﾉ ﾀ ﾊTRE UTILISﾉ DANS LE FONCTIONNEMENT D棚NSTALLATIONS NUCLﾉAIRES, DE SYSTﾈMES DE NAVIGATION OU DE COMMUNICATION AﾉRIENNES, DE SYSTﾈMES DE CONTRﾔLE DE TRAFIC AﾉRIEN, D但PPAREILS DE SURVIE ARTIFICIELLE OU AUTRES ﾉQUIPEMENTS DES LORS QU旦NE DﾉFAILLANCE DU LOGICIEL APPLE POURRAIT PROVOQUER LA MORT OU DE GRAVES DOMMAGES CORPORELS OU ﾉCOLOGIQUES.
3. Transfert. Vous ne pouvez transf駻er de quelque mani鑽e que ce soit vos droits sur le Logiciel Apple, titre gratuit ou on駻eux. Vous pouvez toutefois effectuer le transfert unique et permanent de tous vos droits sur le logiciel Apple une autre partie, condition : (a) que ce transfert porte sur l段nt馮ralit du Logiciel Apple, avec tous ses composants, donn馥s d弛rigine et documents imprim駸; (b) que vous ne conserviez aucune copie du logiciel Apple, compl鑼e ou partielle, y compris toute copie stock馥 sur ordinateur ou toute autre unit de stockage ; et (c) que la partie b駭馭iciaire dudit transfert prenne connaissance et accepte les termes de la Licence qui s誕ppliqueront elle.
4. Dur馥 de la Licence. La Licence vous est conc馘馥 pendant une p駻iode ind騁ermin馥 . Vos droits d馗oulant de la Licence prendront automatiquement fin sans notification de la part d Apple si vous ne vous conformez pas l置ne quelconque des stipulations de la Licence . D鑚 l弾xpiration de la Licence, vous serez tenu de cesser toute utilisation du Logiciel Apple et de d騁ruire tous les exemplaires, complets ou partiels, du Logiciel Apple.
5. Garantie limit馥 des supports. Apple garantit que les supports sur lesquels le Logiciel Apple est enregistr sont exempts de d馭auts dans les mat駻iaux ou la fabrication dans le cadre d置ne utilisation normale, pendant une p駻iode de quatre-vingt-dix (90) jours compter de la date d誕chat initiale du produit. Votre seul recours, en vertu du pr駸ent article, se limite, et ceci la discr騁ion d但pple, soit au remboursement du prix du produit contenant le Logiciel Apple, soit au remplacement du Logiciel Apple, lorsqu段l est restitu Apple ou un repr駸entant autoris d但pple avec une copie de la facture. CETTE GARANTIE LIMITﾉE ET TOUTES AUTRES GARANTIES IMPLICITES CONCERNANT LE SUPPORT, Y COMPRIS DE FAﾇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITﾉ MARCHANDE, DE QUALITﾉ SATISFAISANTE ET D但DﾉQUATION ﾀ UN USAGE PARTICULIER, SONT LIMITﾉES ﾀ UNE DURﾉE DE QUATRE-VINGT-DIX (90) JOURS ﾀ COMPTER DE LA DATE D但CHAT INITIALE DU PRODUIT. CERTAINES LﾉGISLATIONS NE PERMETTANT PAS DE LIMITER LA DURﾉE D旦NE GARANTIE IMPLICITE, IL EST POSSIBLE QUE LA LIMITATION MENTIONNﾉE CI-DESSUS NE VOUS CONCERNE PAS. CETTE LIMITATION DE GARANTIE TELLE QU脱LLE EST EXPRIMﾉE CI-DESSUS EST LA SEULE GARANTIE QUI VOUS SOIT ACCORDﾉE ET EXCLUT EXPRESSﾉMENT L但PPLICATION DE TOUTE AUTRE GARANTIE (LE CAS ﾉCHﾉANT) DﾉCOULANT DE TOUT DOCUMENT OU EMBALLAGE. CETTE GARANTIE LIMITﾉE VOUS DONNE DES DROITS SPﾉCIFIQUES. IL SE PEUT EN OUTRE QUE VOUS BﾉNﾉFICIEZ D但UTRES DROITS QUI VARIENT SELON LES LﾉGISLATIONS.
6. Exclusion de garanties. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ EXPRESSﾉMENT QUE L旦TILISATION DU LOGICIEL APPLE EST ﾀ VOS RISQUES ET PﾉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L棚NTﾉGRALITﾉ DU RISQUE RELATIF A LA QUALITE, AUX PERFORMANCES, A L脱XACTITUDE ET AU MANIEMENT DU LOGICIEL APPLE . A L脱XCEPTION DE LA GARANTIE LIMITEE DES SUPPORTS STIPULEE CI-DESSUS ET DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISEES PAR LA LEGISLATION EN VIGUEUR, LE LOGICIEL APPLE EST FOURNI "TEL QUEL"AVEC TOUS SES DEFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D但UCUNE SORTE. APPLE ET LES CONCEDANTS D但PPLE (DﾉSIGNﾉS COLLECTIVEMENT PAR L脱XPRESSION "APPLE" DANS LES ARTICLES 6 ET 7 DE LA PRﾉSENTE LICENCE) EXCLUENT PAR LA PRﾉSENTE LICENCE TOUTE GARANTIE , EXPLICITE, TACITE OU LﾉGALE, Y COMPRIS DE FAﾇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITﾉ MARCHANDE, DE QUALITﾉ SATISFAISANTE, D但DﾉQUATION ﾀ UN USAGE PARTICULIER, DE JOUISSANCE PAISIBLE ET DE NON VIOLATION DES DROITS DES TIERS, RELATIVES AU LOGICIEL APPLE. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L但BSENCE DE TROUBLES LORS DE VOTRE UTILISATION DU LOGICIEL APPLE, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL APPLE CORRESPONDRONT ﾀ VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL APPLE SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D脱RREUR, OU QUE TOUT DﾉFAUT DU LOGICIEL APPLE SERA CORRIGﾉ. AUCUNE INFORMATION NI AUCUN CONSEIL COMMUNIQUﾉS VERBALEMENT OU PAR ﾉCRIT PAR APPLE OU PAR L旦N DE SES REPRﾉSENTANTS AUTORISﾉS NE POURRA CONSTITUER UNE GARANTIE. SI LE LOGICIEL APPLE S但VﾉRAIT DﾉFECTUEUX, VOUS ASSUMERIEZ SEUL L棚NTﾉGRALITﾉ DU COﾛT DE TOUTE RﾉVISION, RﾉPARATION OU RECTIFICATION NﾉCESSAIRES. CERTAINES LﾉGISLATIONS NE PERMETTANT NI L脱XCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES, NI LES RESTRICTIONS AUX DROITS EN VIGUEUR DES CONSOMMATEURS, IL EST POSSIBLE QUE L脱XCLUSION ET LES LIMITES MENTIONNﾉES CI-DESSUS NE VOUS CONCERNENT PAS.
7. Limitation de responsabilit. DANS TOUTE LA PERMISE PAR LA LOI, EN AUCUN CAS APPLE NE SERA RESPONSABLE DE DOMMAGE CORPOREL NI DE DE TOUT DOMMAGE ACCIDENTEL, SPﾉCIAL, INDIRECT OU ACCESSOIRE, Y COMPRIS DE FAﾇON NON LIMITATIVE, LES DOMMAGES DUS AUX PERTES DE BﾉNﾉFICES, PERTES DE DONNﾉES, INTERRUPTION DES ACTIVITﾉS OU TOUT AUTRE DOMMAGE COMMERCIAL OU PERTE COMMERCIALE RﾉSULTANT DE OU RELATIFS ﾀ VOTRE UTILISATION OU VOTRE INAPTITUDE ﾀ UTILISER LE LOGICIEL APPLE, QUELLE QU脱N SOIT LA CAUSE, SANS TENIR COMPTE DE LA THﾉORIE DE LA RESPONSABILITﾉ (QUE CE SOIT POUR RUPTURE DE CONTRAT, EN RESPONSABILITﾉ CIVILE, OU AUTRE) ET MﾊME SI APPLE A ﾉTﾉ INFORMﾉ DE LA POSSIBILITﾉ DE TELS DOMMAGES. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTANT PAS LA LIMITATION DE LA RESPONSABILITﾉ POUR DOMMAGES CORPORELS, INDIRECTS OU ACCESSOIRES, IL EST POSSIBLE QUE CETTE LIMITATION NE VOUS CONCERNE PAS. La responsabilit p馗uniaire d但pple envers vous au titre de tout dommage (en dehors de ce que la l馮islation pourrait exiger dans les cas impliquant un dommage corporel) n弾xc馘era en aucun cas la somme de cinquante dollars ($50), soit FRF 346.191.
8. Engagement relatif aux exportations. Vous ne pouvez utiliser, exporter ou r馥xporter le Logiciel Apple que conform駑ent la l馮islation des ﾉtats-Unis et la l馮islation du pays dans lequel vous avez acquis le Logiciel Apple. En particulier, mais sans limitation, le Logiciel Apple ne peut 黎re export ni r馥xport (a) vers tout pays (ou tout r駸ident ou ressortissant de tout pays) soumis embargo des ﾉtats-Unis (actuellement Cor馥 du Nord, Cuba, Iran, Irak, Libye, Serbie, Soudan, Syrie, ou zones de l但fghanistan contr馥s par les Talibans) ou (b) toute personne figurant sur la liste "Specially Designated Nationals" du Minist鑽e des Finances des ﾉtats-Unis ou sur les listes "Denied Persons" ou "Denied Entity"du Minist鑽e du Commerce des ﾉtats-Unis. En utilisant le logiciel Apple, vous d馗larez et garantissez que vous n底tes pas situ dans, sous le contre de, ni ressortissant ou r駸ident d置n pays sp馗ifi ci-dessus ou inscrit sur les listes mentionn馥s ci-dessus.
9. Gouvernement des ﾉtats-Unis. Le Logiciel et la documentation constituent des "Commercial Items" (駘駑ents commerciaux), tel que ce terme est d馭ini dans la clause 48 C.F.R. (Code of Federal Rules) ｧ2.101, consistant en "Commercial Computer Software" (logiciel) et "Commercial Computer Software Documentation" (documentation), tels que ces termes sont utilis駸 dans les clauses 48 C.F.R. ｧ12.212 ou 48 C.F.R. ｧ227.7202. Conform駑ent la clause 48 C.F.R. ｧ12.212 ou 48 C.F.R. ｧ227.7202-1 227.7202-4, le "Commercial Computer Software" et le "Commercial Computer Software Documentation" ne peuvent faire l弛bjet d置ne licence au gouvernement des ﾉtats-Unis (a) que comme "Commercial Items" et (b) uniquement accompagn駸 des droits octroy駸 tous les autres utilisateurs conform駑ent aux termes de la Licence. Les droits non publi駸 sont r駸erv駸 en vertu de la l馮islation des droits d誕uteur en vigueur aux ﾉtats-Unis.
10. Loi applicable. LA PRESENTE LICENCE SERA SOUMISE AU DROIT DE L脱TAT DE CALIFORNIE. CETTE LICENCE NE SERA PAS REGIE PAR LA CONVENTION DES NATIONS UNIES SUR LES CONTRATS DE VENTE INTERNATIONALE DE BIENS, DONT L但PPLICATION EST EXPRESSEMENT EXCLUE.
Si pour une raison quelconque un tribunal ayant juridiction juge qu置ne stipulation de la Licence est inapplicable, en totalit ou en partie, les autres stipulations de la Licence resteront enti鑽ement applicables.
12. Int馮ralit de l誕ccord . Cette Licence constitue l段nt馮ralit de l誕ccord entre les parties quant l置tilisation du Logiciel Apple objet de la Licence, et remplace toutes les propositions ou accords ant駻ieurs ou actuels, 馗rits ou verbaux, ce sujet. Aucun amendement ni aucune modification de cette Licence ne prendront effet moins d底tre stipul駸 par 馗rit et sign駸 par un repr駸entant d璟ent agr鳬 d但pple. Toute traduction de la pr駸ente licence est effectu馥 pour les besoins locaux. En cas de contradiction entre la version anglaise et toute autre version, la version anglaise pr騅audra.
