home *** CD-ROM | disk | FTP | other *** search
- Contrat de licence
-
- CONTRAT DE LICENCE D'UTILISATION ENTRE FARSTONE TECHNOLOGIES INC. (FARSTONE) ET
- LÆUTILISATEUR FINAL POUR VIRTUAL JUKEBOX, CI-APR╚S D╔SIGN╔ SOUS LE NOM DU
- ½ LOGICIEL ╗.
- └ LIRE ATTENTIVEMENT : L'USAGE DE CE ½ LOGICIEL ╗ EST SOUMIS AUX TERMES DE LA
- LICENCE POUR ½ LOGICIEL ╗ DE FARSTONE ET DES SOCI╔T╔S QUI DISTRIBUENT ╔VENTUELLEMENT
- CE PROGRAMME AVEC LEURS PRODUITS.
- PAR LÆUSAGE DU ½ LOGICIEL ╗ INCLUS AVEC CE PRODUIT, VOUS CONSENTEZ AUX TERMES DE
- LA LICENCE EXIG╔S PAR LE DISTRIBUTEUR DU ½ LOGICIEL ╗, DE LA FA╟ON D╔CRITE CI-DESSOUS.
- SI VOUS NÆ╩TES PAS DÆACCORD AVEC LES TERMES DE CETTE LICENCE, VOUS POUVEZ RENVOYER
- LA TOTALIT╔ DU PRODUIT INUTILIS╔ POUR REMBOURSEMENT INT╔GRAL.
- En Θchange de lÆacquisition dÆune Licence dÆutilisation du ½ logiciel ╗ Farstone
- (qui peut inclure un logiciel de tiers) et de la documentation qui lÆaccompagne,
- de versions d'Θvaluation ou de copies du ½ logiciel ╗, ainsi que de corrections
- distribuΘes par Farstone, vous consentez aux termes et conditions qui suivent :
-
- A. Licence monoposte : Cet accord vous offre, en tant que contracteur, une
- Licence pour :
- (a) Utiliser le ½ logiciel ╗ sur un seul systΦme ou rΘseau informatique, et par un
- seul utilisateur α la fois. Si vous souhaitez mettre le ½ logiciel ╗ α la disposition
- d'un groupe, il vous faudra une Licence supplΘmentaire pour chaque utilisateur.
- (b) Faire une seule et unique copie du ½ logiciel ╗ lisible par une machine α titre
- de sauvegarde, α condition de reproduire les informations de droits dÆauteurs et
- de propriΘtΘ de Farstone. MalgrΘ ce qui prΘcΦde, le ½ logiciel ╗ peut Ωtre employΘ
- α domicile sur un ordinateur secondaire, ordinateur portable ou autre, appartenant
- au principal utilisateur du ½ logiciel ╗, et une copie supplΘmentaire du ½ logiciel ╗
- peut Ωtre faite pour ce type dÆusage. Selon les termes de cette Licence, le
- ½ logiciel ╗ est ½ employΘ ╗ quand il est soit chargΘ en RAM, soit installΘ sur
- un disque dur ou tout autre dispositif de stockage permanent. Le ½ logiciel ╗ peut
- Ωtre ½ employΘ ╗ sur un seul ordinateur α tout moment. (Les diffΘrents termes de la
- licence sont applicables aux rΘseaux ou aux applications multi-utilisateur.) Comme
- condition spΘcifique de cette Licence, vous consentez α utiliser le ½ logiciel ╗
- conformΘment aux lois en vigueur, y compris les lois sur la propriΘtΘ intellectuelle,
- et α ne pas copier, transmettre, exΘcuter ou distribuer tout contenu audio ou autre
- utilisant le ½ logiciel ╗ sans obtenir toutes les licences nΘcessaires et les
- autorisations du propriΘtaire du contenu.
-
- B. Licence multi-utilisateur : Cet accord vous offre, en tant que contracteur,
- une Licence pour :
- Faire une seule et unique copie du ½ logiciel ╗ lisible par une machine α titre
- de sauvegarde, α condition de reproduire les informations de droits dÆauteurs et
- de propriΘtΘ de Farstone.
- Vous devez acquΘrir et consacrer une licence pour chaque ordinateur distinct sur
- lequel le ½ logiciel ╗, quÆil soit complet ou non, est installΘ ou fonctionne.
- Selon les termes de cette Licence, le ½ logiciel ╗ est ½ employΘ ╗ quand il est
- soit chargΘ en RAM, soit installΘ sur un disque dur ou tout autre dispositif de
- stockage permanent, y compris dans un environnement rΘseau ou partagΘ o∙ les
- connexions directes ou indirectes se font par un logiciel ou matΘriel qui regroupe
- ou rassemblent des connexions..
- Comme condition spΘcifique de cette Licence, vous consentez α utiliser le
- ½ logiciel ╗ conformΘment aux lois en vigueur, y compris les lois sur la
- propriΘtΘ intellectuelle, et α ne pas copier, transmettre, exΘcuter ou distribuer
- tout contenu audio ou autre utilisant le ½ logiciel ╗ sans obtenir toutes les
- licences nΘcessaires et les autorisations du propriΘtaire du contenu.
-
- C. Restrictions : Vous ne pouvez pas distribuer de copies du ½ logiciel ╗ α des
- tiers ou transfΘrer Θlectroniquement le ½ logiciel ╗ d'un ordinateur α un autre
- sur un rΘseau. Vous ne pouvez pas poster ou rendre disponible autrement le
- ½ logiciel ╗, en tout ou partie, sous quelque forme que ce soit, sur Internet.
- Vous ne pouvez pas employer le ½ logiciel ╗ dans une affaire de prestation de
- service informatique, y compris pour les applications de temps partagΘ.
- Le ½ logiciel ╗ contient des secrets professionnels et, pour les protΘger,
- vous ne pouvez pas le dΘcompiler, procΘder α une ingΘnierie inverse, dΘsassembler,
- ou rΘduire autrement le ½ logiciel ╗ α une forme humainement perceptible.
- VOUS NE POUVEZ PAS LE MODIFIER, ADAPTER, TRADUIRE, LOCALISER, LOUER, PR╩TER,
- REVENDRE DANS UN BUT LUCRATIF, DISTRIBUER, UTILISER EN R╔SEAU OU CR╔ER DES
- TRAVAUX D╔RIV╔S BAS╔S SUR LE ½ LOGICIEL ╗ OU UN DE SES ╔L╔MENTS.
-
- D. PropriΘtΘ : Comme DΘtenteur d'une licence, vous possΘdez les mΘdias sur
- lesquels le ½ logiciel ╗ est enregistrΘ ou gravΘ, mais Farstone et ses
- reprΘsentants conservent le titre et la propriΘtΘ du ½ logiciel ╗ enregistrΘ
- sur le mΘdia original et des Θventuelles copies faites du ½ logiciel ╗, quelle
- que soit la forme ou mΘdia dans lequel ou sur lequel les copies originales et
- autres peuvent exister. Cette licence ne permet pas le transfert de propriΘtΘ du
- ½ logiciel ╗.
-
- E. SΘparation de Composants : Le ½ logiciel ╗ est enregistrΘ comme produit unique.
- Ses ΘlΘments ne peuvent pas Ωtre sΘparΘs pour utilisation sur plusieurs ordinateurs,
- sauf si, conformΘment α la section B de ce contrat, plusieurs licences utilisateur
- ont ΘtΘ achetΘes.
-
- F. ConfidentialitΘ : Vous consentez α maintenir le ½ logiciel ╗ en confiance et α
- ne pas le divulguer α un tiers sans l'accord Θcrit express de Farstone. Vous consentez,
- en outre, α prendre toutes les prΘcautions raisonnables pour empΩcher lÆaccΦs de
- personnes non autorisΘes au ½ logiciel ╗.
-
- G. Termes : Cette Licence est effective pour aussi longtemps que vous employez le
- ½ logiciel ╗. Cependant, elle prendra fin si vous ne respectez pas ses termes et
- conditions. Vous y mettre fin α tout moment en dΘtruisant le ½ logiciel ╗ (et la
- documentation qui lÆaccompagne) et toutes les copies ou modifications, quelle quÆen
- soit la forme. Farstone se rΘserve le droit de mettre fin immΘdiatement α votre
- licence si vous ne respectez pas lÆun des termes ou conditions de cet accord.
- En cas dÆexpiration, mΩme si elle est de votre fait, vous devez dΘtruire le
- ½ logiciel ╗ (et la documentation qui lÆaccompagne), et toutes les copies ou
- modifications, quelle quÆen soit la forme. Les limitations, garanties et
- responsabilitΘs dΘfinies ci-dessous restent en vigueur, mΩme aprΦs expiration.
-
- H. Transfert: Vous pouvez transfΘrer la Licence du ½ logiciel ╗ α un tiers,
- seulement si vous acceptez les termes de cette Licence, cessez toute utilisation
- du ½ logiciel ╗, effacez ou dΘtruisez toute copie (y compris la copie stockΘe
- sur le disque dur) faites en complΘment α lÆusage du ½ logiciel ╗, et si le
- tiers destinataire accepte les termes de cette Licence.
- Si le ½ logiciel ╗ est une mise α jour dÆune version antΘrieure, livrΘe par
- nous ou un un autre fournisseur, vous ne pouvez utiliser ou transfΘrer le
- ½ logiciel ╗ que conjointement avec la mise α jour, α moins que vous la dΘtruisiez.
- Si le ½ logiciel" est une mise α jour d'un produit Farstone, vous ne pouvez utiliser
- cette mise α jour que conformΘment α cette Licence.
-
- I. Termes spΘciaux applicables aux bases de donnΘes. Si une base de donnΘes est
- incluse avec le ½ logiciel ╗, vous reconnaissez qu'elle est seulement fournie dans
- le cadre de l'emploi du ½ logiciel ╗ pour effectuer des crΘations de disques, et
- que cette base et toutes les donnΘes dΘrivΘes doivent Ωtre maintenues conformΘment
- aux termes de la Section E de ce document. Cette Licence ne vous accorde pas le
- droit de distribuer ou divulguer cette base de donnΘes ou les donnΘes quÆelle contient.
-
- J. Garantie LimitΘe : Farstone et ses ayant-droits garantissent seulement que le
- support sur lequel le ½ logiciel ╗ est fourni est exempt de dΘfauts matΘriels ou
- consΘcutifs α un problΦme de main dÆoeuvre, dans le contexte dÆun usage normal et
- pour une durΘe de trente (30) jours α partir de la date de livraison.
- FARSTONE ET SES REPR╔SENTANTS NE PEUVENT PAS GARANTIR LA PERFORMANCE OU LES
- R╔SULTATS QUE VOUS OBTIENDREZ EN UTILISANT LE ½ LOGICIEL ╗ OU SA DOCUMENTATION.
- DANS LES CAS PR╔C╔DENTS, LES REM╚DES EXCLUSIFS DE FARSTONE ET SES REPR╔SENTANTS
- PROPOSERONT LA RUPTURE DE GARANTIE. └ L'EXCEPTION DE LA GARANTIE LIMIT╔E PR╔C╔DENTE,
- FARSTONE ET SES REPR╔SENTANTS NE PROPOSENT PAS DE GARANTIE, IMPLICITE OU EXPLICITE,
- Y COMPRIS, MAIS SANS QUE CETTE LISTE SOIT EXHAUSTIVE, EN CAS DE NON-VIOLATION DE
- DROITS DE TIERS, COMMERCIALISATION OU APTITUDE └ UN USAGE PARTICULIER. Quelques Θtats
- ne permettent pas les exclusions de garanties, implicites ou explicites, ou les
- limites limitations de garantie implicite, dans les termes comme dans la durΘe,
- dans ce cas, les termes ci-dessus ne sÆappliquent pas. Cette garantie vous donne
- des droits lΘgaux spΘcifiques , mais vous pouvez avoir dÆautres droits qui peuvent
- varier d'Θtat en Θtat.
-
- La responsabilitΘ entiΦre de Farstone et ses ReprΘsentants, et votre seul remΦde en
- cas de rupture de cette garantie, sera : (a) le remplacement des supports non
- conformes α la garantie de Farstone; ou (b) si Farstone ou son distributeur est
- incapable de vous livrer des supports de remplacement exempts de dΘfauts physiques
- ou de main dÆoeuvre, vous pouvez mettre fin α cet Accord en restituant le ½ logiciel ╗
- et vous serez remboursΘ.
-
- K. ResponsabilitΘ limitΘe : FARSTONE OU SES REPR╔SENTANTS NE SAURAIENT, EN AUCUN CAS,
- ╩TRE RESPONSABLES ENVERS VOUS EN CAS DÆINCIDENT, CONS╔QUENCE, DOMMAGE ET INT╔R╩T
- DIRECTS OU INDIRECTS, Y COMPRIS EN CAS DE PERTE DE PROFIT, ╔CONOMIQUE, OU PERTE
- DE DONN╔ES, M╩ME SI FARSTONE OU SON REPR╔SENTANT A ╔T╔ INFORM╔ DE LA POSSIBILIT╔
- DE TELS DOMMAGES ET INT╔R╩TS, OU POUR TOUTE DEMANDE PAR TOUTE AUTRE PARTIE.
- Certains Θtats ne permettent pas l'exclusion ou la limitation de dommages et
- intΘrΩts spΘciaux, Θventuels, ou importants, dans ce cas la limitation et lÆexclusion
- prΘcitΘes ne peuvent pas appliquer α vous.
-
- L. Offre groupΘe : Le ½ logiciel ╗ ne doit, en aucun cas, Ωtre livrΘ avec un
- matΘriel ou un autre logiciel sans autorisation Θcrite prΘalable de Farstone.
-
- M. Export : Vous reconnaissez que les lois et rΦglement des ╔tats-Unis et/ou
- dÆautres pays peuvent restreindre l'exportation et rΘexportation du ½ logiciel ╗.
- Vous affirmez que vous n'exporterez ou rΘexporterez pas le ½ logiciel ╗ ou
- sa documentation sous une forme violant les lois en vigueur dans votre pays.
-
- N. GΘnΘralitΘs : Vous reconnaissez avoir lu et compris cet Accord, et, qu'en
- utilisant le ½ logiciel ╗ vous consentez Ωtre associΘ α ses termes et conditions.
- Vous acceptez en outre la totalitΘ et lÆexclusivitΘ de cet accord entre Farstone
- et vous, et vous admettez quÆil remplace toute proposition ou accord prΘalable,
- orale ou Θcrite, et toute autre communication entre Farstone et vous concernant
- le sujet de ce contrat. Aucun terme supplΘmentaire ou diffΘrent ne sera appliquΘ
- contre Farstone, sauf accord express de Farstone, y compris en cas de renonciation
- express des termes de cet accord, par Θcrit et signΘ par un reprΘsentant de Farstone.
- Vous assumez la responsabilitΘ entiΦre pour lÆemploi du ½ logiciel ╗ et consentez
- α lÆutiliser dans le cadre lΘgal et avec sΘrieux.
-
- Si un terme de cet accord est dΘclarΘ inapplicable dans une juridiction, alors il
- sera jugΘ sΘparable de cette licence et ne concernera pas le reste. Tout les droits
- non spΘcifiques du ½ logiciel ╗ mentionnΘ dans ce contrat sont rΘservΘs par Farstone.
-
- Si vous avez des questions concernant cet accord, vous pouvez contacter Farstone
- α lÆadresse suivante :
-
- Far Stone Technology Inc.
- Legal Department
- 15550-B, Rockfield Blvd., Suite 100
- Irvine, CA 92618
-