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1. GΘnΘralitΘs. Apple Computer Inc. ("Apple") vous concΦde une licence sur, et en aucun cas ne vous vend, le logiciel, la documentation et les polices de caractΦres accompagnant la prΘsente licence, qu'ils soient sur disquette, sur mΘmoire morte (ROM) ou sur tout autre support (collectivement , le "logiciel Apple"), uniquement en vue d'une utilisation conforme aux termes de cet accord. Apple se rΘserve la totalitΘ des droits qui ne vous sont pas expressΘment confΘrΘs. Les licences accordΘes ici se limitent aux droits de propriΘtΘ intellectuelle d'Apple et de ses concΘdants de licence sur le logiciel Apple et ne comprennent aucun autre brevet ni droit de propriΘtΘ intellectuelle. Vous Ωtes propriΘtaire du support sur lequel le logiciel Apple est enregistrΘ, mais Apple et/ou les concΘdants d'Apple restent propriΘtaires du logiciel Apple. Les droits accordΘs par les termes de cette licence s'appliquent α toutes les mises α jour de logiciel servant α remplacer et/ou complΘter le logiciel Apple original, α moins que ces mises α jour ne comprennent une licence distincte.
2. Utilisations permises de la licence et restrictions. La prΘsente licence vous autorise α installer et utiliser un seul exemplaire du logiciel Apple sur un seul ordinateur α la fois. La prΘsente licence n'autorise le fonctionnement du logiciel Apple ni sur plus d'un ordinateur α la fois, ni sur un rΘseau o∙ il pourrait Ωtre utilisΘ par plusieurs ordinateurs α la fois. Vous ne pouvez rΘaliser qu'une seule copie du logiciel Apple en langage machine aux fins exclusives de sauvegarde, α condition que cette copie de sauvegarde reproduise impΘrativement les informations relatives aux droits d'auteur ou autres droits de propriΘtΘ figurant sur l'original. Sauf et exclusivement dans les limites permises par la prΘsente licence ou la lΘgislation en vigueur, vous ne pouvez copier, dΘcompiler, procΘder α l'ingΘnierie inverse, dΘmonter, modifier ni crΘer des produits dΘrivΘs du logiciel Apple ou de toute partie de ce dernier. LE LOGICIEL APPLE N'EST PAS DESTIN╔ └ ╩TRE UTILIS╔ DANS LE FONCTIONNEMENT D'INSTALLATIONS NUCL╔AIRES, DE SYST╚MES DE NAVIGATION OU DE COMMUNICATION A╔RIENNES, DE SYST╚MES DE CONTR╘LE DE TRAFIC A╔RIEN, D'APPAREILS DE SURVIE ARTIFICIELLE OU AUTRES ╔QUIPEMENTS ALORS QU'UNE D╔FAILLANCE DU LOGICIEL APPLE POURRAIT PROVOQUER LA MORT OU DE GRAVES DOMMAGES CORPORELS OU ╔COLOGIQUES.
3. Transfert. Vous ne pouvez louer, louer en crΘdit bail, prΩter ni concΘder des licences du logiciel Apple. Vous pouvez toutefois effectuer le transfert unique et permanent de tous vos droits sur le logiciel Apple α une autre partie, α condition : (a) que ce transfert comprenne la totalitΘ du logiciel Apple, y compris la totalitΘ de ses composants, donnΘes d'origine, documents imprimΘs ainsi que la licence ; (b) que vous ne conserviez aucune copie du logiciel Apple, complΦte ou partielle, y compris toute copie stockΘe sur ordinateur ou toute autre unitΘ de stockage ; et (c) que la partie bΘnΘficiaire prenne connaissance et accepte les termes et conditions de la prΘsente licence. Copies NFR (revente interdite) : nonobstant le contenu d'autre sections de la prΘsente Licence, le logiciel ΘtiquetΘ Apple ou qui vous a ΘtΘ fourni comme produit de promotion, ne doit Ωtre employΘ qu'α des fins de dΘmonstration, test et Θvaluation et ne peut en aucun cas Ωtre revendu ou transfΘrΘ.
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8. Engagement relatif aux exportations. Vous ne pouvez utiliser, exporter ou rΘexporter le logiciel Apple que conformΘment α la lΘgislation des ╔tats-Unis et α la lΘgislation du pays dans lequel vous avez acquis le logiciel Apple. En particulier, mais sans limitation, le logiciel Apple ne peut Ωtre exportΘ ni rΘexportΘ (a) vers tout pays (ni α tout rΘsident ou ressortissant de tout pays) soumis α embargo des ╔tats-Unis (actuellement CorΘe du Nord, Cuba, Iran, Irak, Libye, Soudan et Syrie ou (b) α toute personne figurant sur la liste ôSpecially Designated Nationalsö du MinistΦre des Finances des ╔tats-Unis ou sur les listes ôDenied Personsö ou ôDenied Entityödu MinistΦre du Commerce des ╔tats-Unis. En utilisant le logiciel Apple, vous dΘclarez et garantissez que vous nÆΩtes pas situΘ dans, sous le contr⌠le de, ni ressortissant ou rΘsident dÆun pays spΘcifiΘ ci-dessus ou inscrit sur les listes mentionnΘes ci-dessus.
9. Gouvernement des ╔tats-Unis. Le logiciel et la documentation constituent des ôCommercial Itemsö (ΘlΘments commerciaux), tel que ce terme est dΘfini dans la clause 48 C.F.R. (Code of Federal Rules) º2.101, consistant en ôCommercial Computer Softwareö (logiciel) et ôCommercial Computer Software Documentationö (documentation), tels que ces termes sont utilisΘs dans les clauses 48 C.F.R. º12.212 ou 48 C.F.R. º227.7202. ConformΘment α la clause 48 C.F.R. º12.212 ou 48 C.F.R. º227.7202-1 α 227.7202-4, le ôCommercial Computer Softwareö et le ôCommercial Computer Software Documentationö sont fournis sous licence au gouvernement des ╔tats-Unis (a) uniquement comme ôCommercial Itemsö et (b) uniquement accompagnΘs des droits octroyΘs α tous les autres utilisateurs conformΘment aux termes et conditions ci-inclus. Droits non publiΘs rΘservΘs en vertu de la lΘgislation des droits dÆauteur en vigueur aux ╔tats-Unis.
10. Loi applicable et divisibilitΘ du contrat. Cette licence sera rΘgie et interprΘtΘe en conformitΘ avec la lΘgislation de lÆΘtat de Californie, telle quÆelle sÆapplique aux accords conclus et rΘalisΘs entiΦrement en Californie entre rΘsidents californiens. Cette licence ne sera pas rΘgie par la convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de biens, dont lÆapplication est expressΘment exclue. Si pour une raison quelconque un tribunal ayant juridiction juge quÆune disposition de la prΘsente licence est inapplicable, en totalitΘ ou en partie, les autres dispositions de la prΘsente licence resteront entiΦrement applicables.
11. Accord complet. Cette licence constitue lÆintΘgralitΘ de lÆaccord entre les parties quant α lÆutilisation du logiciel Apple objet de la prΘsente licence, et remplace toutes les propositions ou accords antΘrieurs ou actuels, Θcrits ou verbaux, α ce sujet. Aucun amendement ni aucune modification de cette licence ne prendront effet α moins dÆΩtre stipulΘs par Θcrit et signΘs par un reprΘsentant d√ment agrΘΘ dÆApple. Toute traduction de la prΘsente licence est effectuΘe pour des besoins locaux. En cas de litige entre la version anglaise et toute autre version, seule la version anglaise sera dÆapplication.
12. Avis MPEG-2. Si le logiciel Apple contient des fonctionnalitΘs MPEG-2, la clause ci-dessous est applicable : TOUT USAGE DE CE PRODUIT POUR DÆAUTRES FINS QUÆUNE UTILISATION PERSONNELLE EN ACCORD AVEC LA NORME MPEG-2 DÆENCODAGE DÆINFORMATIONS VID╔O POUR CR╔ER DES PRODUITS PR╩TS └ LÆEMPLOI EST EXPRESS╔MENT INTERDIT SANS LICENCE RESPECTANT LES BREVETS APPLICABLES DU PORTEFEUILLE DE BREVETS MPEG-2, DISPONIBLE AUPR╚S DE : MPEG LA, L.L.C, 250 STEELE STREET, SUITE 300, DENVER, COLORADO 80206.
