PC World 2001 August/PCWorld_2001-08_cd.bin/Software/TemaCD/virtd32/Eula_fr.txt

Text File | 2001-02-02 | 12KB | 180 lines

Contrat de licence

CONTRAT DE LICENCE D'UTILISATION ENTRE FARSTONE TECHNOLOGIES INC. (FARSTONE) ET
LÆUTILISATEUR FINAL POUR VIRTUAL JUKEBOX, CI-APR╚S D╔SIGN╔ SOUS LE NOM DU
½ LOGICIEL ╗.
└ LIRE ATTENTIVEMENT : L'USAGE DE CE ½ LOGICIEL ╗ EST SOUMIS AUX TERMES DE LA
LICENCE POUR ½ LOGICIEL ╗ DE FARSTONE ET DES SOCI╔T╔S QUI DISTRIBUENT ╔VENTUELLEMENT
CE PROGRAMME AVEC LEURS PRODUITS.
PAR LÆUSAGE DU ½ LOGICIEL ╗ INCLUS AVEC CE PRODUIT, VOUS CONSENTEZ AUX TERMES DE
LA LICENCE EXIG╔S PAR LE DISTRIBUTEUR DU ½ LOGICIEL ╗, DE LA FA╟ON D╔CRITE CI-DESSOUS.
SI VOUS NÆ╩TES PAS DÆACCORD AVEC LES TERMES DE CETTE LICENCE, VOUS POUVEZ RENVOYER
LA TOTALIT╔ DU PRODUIT INUTILIS╔ POUR REMBOURSEMENT INT╔GRAL.
En Θchange de lÆacquisition dÆune Licence dÆutilisation du ½ logiciel ╗ Farstone
(qui peut inclure un logiciel de tiers) et de la documentation qui lÆaccompagne,
de versions d'Θvaluation ou de copies du ½ logiciel ╗, ainsi que de corrections
distribuΘes par Farstone, vous consentez aux termes et conditions qui suivent :

A. Licence monoposte : Cet accord vous offre, en tant que contracteur, une
Licence pour :
(a) Utiliser le ½ logiciel ╗ sur un seul systΦme ou rΘseau informatique, et par un
seul utilisateur α la fois. Si vous souhaitez mettre le ½ logiciel ╗ α la disposition
d'un groupe, il vous faudra une Licence supplΘmentaire pour chaque utilisateur.
(b) Faire une seule et unique copie du ½ logiciel ╗ lisible par une machine α titre
de sauvegarde, α condition de reproduire les informations de droits dÆauteurs et
de propriΘtΘ de Farstone. MalgrΘ ce qui prΘcΦde, le ½ logiciel ╗ peut Ωtre employΘ
α domicile sur un ordinateur secondaire, ordinateur portable ou autre, appartenant
au principal utilisateur du ½ logiciel ╗, et une copie supplΘmentaire du ½ logiciel ╗
peut Ωtre faite pour ce type dÆusage. Selon les termes de cette Licence, le
½ logiciel ╗ est ½ employΘ ╗ quand il est soit chargΘ en RAM, soit installΘ sur
un disque dur ou tout autre dispositif de stockage permanent. Le ½ logiciel ╗ peut
Ωtre ½ employΘ ╗ sur un seul ordinateur α tout moment. (Les diffΘrents termes de la
licence sont applicables aux rΘseaux ou aux applications multi-utilisateur.) Comme
condition spΘcifique de cette Licence, vous consentez α utiliser le ½ logiciel ╗
conformΘment aux lois en vigueur, y compris les lois sur la propriΘtΘ intellectuelle,
et α ne pas copier, transmettre, exΘcuter ou distribuer tout contenu audio ou autre
utilisant le ½ logiciel ╗ sans obtenir toutes les licences nΘcessaires et les
autorisations du propriΘtaire du contenu.

B. Licence multi-utilisateur : Cet accord vous offre, en tant que contracteur,
une Licence pour :
Faire une seule et unique copie du ½ logiciel ╗ lisible par une machine α titre
de sauvegarde, α condition de reproduire les informations de droits dÆauteurs et
de propriΘtΘ de Farstone.
Vous devez acquΘrir et consacrer une licence pour chaque ordinateur distinct sur
lequel le ½ logiciel ╗, quÆil soit complet ou non, est installΘ ou fonctionne.
Selon les termes de cette Licence, le ½ logiciel ╗ est ½ employΘ ╗ quand il est
soit chargΘ en RAM, soit installΘ sur un disque dur ou tout autre dispositif de
stockage permanent, y compris dans un environnement rΘseau ou partagΘ o∙ les
connexions directes ou indirectes se font par un logiciel ou matΘriel qui regroupe
ou rassemblent des connexions..
Comme condition spΘcifique de cette Licence, vous consentez α utiliser le
½ logiciel ╗ conformΘment aux lois en vigueur, y compris les lois sur la
propriΘtΘ intellectuelle, et α ne pas copier, transmettre, exΘcuter ou distribuer
tout contenu audio ou autre utilisant le ½ logiciel ╗ sans obtenir toutes les
licences nΘcessaires et les autorisations du propriΘtaire du contenu.

C. Restrictions : Vous ne pouvez pas distribuer de copies du ½ logiciel ╗ α des
tiers ou transfΘrer Θlectroniquement le ½ logiciel ╗ d'un ordinateur α un autre
sur un rΘseau. Vous ne pouvez pas poster ou rendre disponible autrement le
½ logiciel ╗, en tout ou partie, sous quelque forme que ce soit, sur Internet.
Vous ne pouvez pas employer le ½ logiciel ╗ dans une affaire de prestation de
service informatique, y compris pour les applications de temps partagΘ.
Le ½ logiciel ╗ contient des secrets professionnels et, pour les protΘger,
vous ne pouvez pas le dΘcompiler, procΘder α une ingΘnierie inverse, dΘsassembler,
ou rΘduire autrement le ½ logiciel ╗ α une forme humainement perceptible.
VOUS NE POUVEZ PAS LE MODIFIER, ADAPTER, TRADUIRE, LOCALISER, LOUER, PR╩TER,
REVENDRE DANS UN BUT LUCRATIF, DISTRIBUER, UTILISER EN R╔SEAU OU CR╔ER DES
TRAVAUX D╔RIV╔S BAS╔S SUR LE ½ LOGICIEL ╗ OU UN DE SES ╔L╔MENTS.

D. PropriΘtΘ : Comme DΘtenteur d'une licence, vous possΘdez les mΘdias sur
lesquels le ½ logiciel ╗ est enregistrΘ ou gravΘ, mais Farstone et ses
reprΘsentants conservent le titre et la propriΘtΘ du ½ logiciel ╗ enregistrΘ
sur le mΘdia original et des Θventuelles copies faites du ½ logiciel ╗, quelle
que soit la forme ou mΘdia dans lequel ou sur lequel les copies originales et
autres peuvent exister. Cette licence ne permet pas le transfert de propriΘtΘ du
½ logiciel ╗.

E. SΘparation de Composants : Le ½ logiciel ╗ est enregistrΘ comme produit unique.
Ses ΘlΘments ne peuvent pas Ωtre sΘparΘs pour utilisation sur plusieurs ordinateurs,
sauf si, conformΘment α la section B de ce contrat, plusieurs licences utilisateur
ont ΘtΘ achetΘes.

F. ConfidentialitΘ : Vous consentez α maintenir le ½ logiciel ╗ en confiance et α
ne pas le divulguer α un tiers sans l'accord Θcrit express de Farstone. Vous consentez,
en outre, α prendre toutes les prΘcautions raisonnables pour empΩcher lÆaccΦs de
personnes non autorisΘes au ½ logiciel ╗.

G. Termes : Cette Licence est effective pour aussi longtemps que vous employez le
½ logiciel ╗. Cependant, elle prendra fin si vous ne respectez pas ses termes et
conditions. Vous y mettre fin α tout moment en dΘtruisant le ½ logiciel ╗ (et la
documentation qui lÆaccompagne) et toutes les copies ou modifications, quelle quÆen
soit la forme. Farstone se rΘserve le droit de mettre fin immΘdiatement α votre
licence si vous ne respectez pas lÆun des termes ou conditions de cet accord.
En cas dÆexpiration, mΩme si elle est de votre fait, vous devez dΘtruire le
½ logiciel ╗ (et la documentation qui lÆaccompagne), et toutes les copies ou
modifications, quelle quÆen soit la forme. Les limitations, garanties et
responsabilitΘs dΘfinies ci-dessous restent en vigueur, mΩme aprΦs expiration.

H. Transfert: Vous pouvez transfΘrer la Licence du ½ logiciel ╗ α un tiers,
seulement si vous acceptez les termes de cette Licence, cessez toute utilisation
du ½ logiciel ╗, effacez ou dΘtruisez toute copie (y compris la copie stockΘe
sur le disque dur) faites en complΘment α lÆusage du ½ logiciel ╗, et si le
tiers destinataire accepte les termes de cette Licence.
Si le ½ logiciel ╗ est une mise α jour dÆune version antΘrieure, livrΘe par
nous ou un un autre fournisseur, vous ne pouvez utiliser ou transfΘrer le
½ logiciel ╗ que conjointement avec la mise α jour, α moins que vous la dΘtruisiez.
Si le ½ logiciel" est une mise α jour d'un produit Farstone, vous ne pouvez utiliser
cette mise α jour que conformΘment α cette Licence.

I. Termes spΘciaux applicables aux bases de donnΘes. Si une base de donnΘes est
incluse avec le ½ logiciel ╗, vous reconnaissez qu'elle est seulement fournie dans
le cadre de l'emploi du ½ logiciel ╗ pour effectuer des crΘations de disques, et
que cette base et toutes les donnΘes dΘrivΘes doivent Ωtre maintenues conformΘment
aux termes de la Section E de ce document. Cette Licence ne vous accorde pas le
droit de distribuer ou divulguer cette base de donnΘes ou les donnΘes quÆelle contient.

J. Garantie LimitΘe : Farstone et ses ayant-droits garantissent seulement que le
support sur lequel le ½ logiciel ╗ est fourni est exempt de dΘfauts matΘriels ou
consΘcutifs α un problΦme de main dÆoeuvre, dans le contexte dÆun usage normal et
pour une durΘe de trente (30) jours α partir de la date de livraison.
FARSTONE ET SES REPR╔SENTANTS NE PEUVENT PAS GARANTIR LA PERFORMANCE OU LES
R╔SULTATS QUE VOUS OBTIENDREZ EN UTILISANT LE ½ LOGICIEL ╗ OU SA DOCUMENTATION.
DANS LES CAS PR╔C╔DENTS, LES REM╚DES EXCLUSIFS DE FARSTONE ET SES REPR╔SENTANTS
PROPOSERONT LA RUPTURE DE GARANTIE. └ L'EXCEPTION DE LA GARANTIE LIMIT╔E PR╔C╔DENTE,
FARSTONE ET SES REPR╔SENTANTS NE PROPOSENT PAS DE GARANTIE, IMPLICITE OU EXPLICITE,
Y COMPRIS, MAIS SANS QUE CETTE LISTE SOIT EXHAUSTIVE, EN CAS DE NON-VIOLATION DE
DROITS DE TIERS, COMMERCIALISATION OU APTITUDE └ UN USAGE PARTICULIER. Quelques Θtats
ne permettent pas les exclusions de garanties, implicites ou explicites, ou les
limites limitations de garantie implicite, dans les termes comme dans la durΘe,
dans ce cas, les termes ci-dessus ne sÆappliquent pas. Cette garantie vous donne
des droits lΘgaux spΘcifiques , mais vous pouvez avoir dÆautres droits qui peuvent
varier d'Θtat en Θtat.

La responsabilitΘ entiΦre de Farstone et ses ReprΘsentants, et votre seul remΦde en
cas de rupture de cette garantie, sera : (a) le remplacement des supports non
conformes α la garantie de Farstone; ou (b) si Farstone ou son distributeur est
incapable de vous livrer des supports de remplacement exempts de dΘfauts physiques
ou de main dÆoeuvre, vous pouvez mettre fin α cet Accord en restituant le ½ logiciel ╗
et vous serez remboursΘ.

K. ResponsabilitΘ limitΘe : FARSTONE OU SES REPR╔SENTANTS NE SAURAIENT, EN AUCUN CAS,
╩TRE RESPONSABLES ENVERS VOUS EN CAS DÆINCIDENT, CONS╔QUENCE, DOMMAGE ET INT╔R╩T
DIRECTS OU INDIRECTS, Y COMPRIS EN CAS DE PERTE DE PROFIT, ╔CONOMIQUE, OU PERTE
DE DONN╔ES, M╩ME SI FARSTONE OU SON REPR╔SENTANT A ╔T╔ INFORM╔ DE LA POSSIBILIT╔
DE TELS DOMMAGES ET INT╔R╩TS, OU POUR TOUTE DEMANDE PAR TOUTE AUTRE PARTIE.
Certains Θtats ne permettent pas l'exclusion ou la limitation de dommages et
intΘrΩts spΘciaux, Θventuels, ou importants, dans ce cas la limitation et lÆexclusion
prΘcitΘes ne peuvent pas appliquer α vous.

L. Offre groupΘe : Le ½ logiciel ╗ ne doit, en aucun cas, Ωtre livrΘ avec un
matΘriel ou un autre logiciel sans autorisation Θcrite prΘalable de Farstone.

M. Export : Vous reconnaissez que les lois et rΦglement des ╔tats-Unis et/ou
dÆautres pays peuvent restreindre l'exportation et rΘexportation du ½ logiciel ╗.
Vous affirmez que vous n'exporterez ou rΘexporterez pas le ½ logiciel ╗ ou
sa documentation sous une forme violant les lois en vigueur dans votre pays.

N. GΘnΘralitΘs :  Vous reconnaissez avoir lu et compris cet Accord, et, qu'en
utilisant le ½ logiciel ╗ vous consentez Ωtre associΘ α ses termes et conditions.
Vous acceptez en outre la totalitΘ et lÆexclusivitΘ de cet accord entre Farstone
et vous, et vous admettez quÆil remplace toute proposition ou accord prΘalable,
orale ou Θcrite, et toute autre communication entre Farstone et vous concernant
le sujet de ce contrat. Aucun terme supplΘmentaire ou diffΘrent ne sera appliquΘ
contre Farstone, sauf accord express de Farstone, y compris en cas de renonciation
express des termes de cet accord, par Θcrit et signΘ par un reprΘsentant de Farstone.
Vous assumez la responsabilitΘ entiΦre pour lÆemploi du ½ logiciel ╗ et consentez
α lÆutiliser dans le cadre lΘgal et avec sΘrieux.

Si un terme de cet accord est dΘclarΘ inapplicable dans une juridiction, alors il
sera jugΘ sΘparable de cette licence et ne concernera pas le reste. Tout les droits
non spΘcifiques du ½ logiciel ╗ mentionnΘ dans ce contrat sont rΘservΘs par Farstone.

Si vous avez des questions concernant cet accord, vous pouvez contacter Farstone
α lÆadresse suivante :

Far Stone Technology Inc.
Legal Department
15550-B, Rockfield Blvd., Suite 100
Irvine, CA 92618