Ce contrat de License d'Utilisation est fait entre la personne physique ou morale (½l'Utilisateur╗) et M. Hiroyuki Hori et Pegasys-Inc (½le Programmeur╗) pour la possession et/ou l'emploi du logiciel ½TMPGEnc╗. L'Utilisateur est considΘrΘ comme ayant pris connaissance et ayant acceptΘ les termes contenus dans ce document.
[1] Aucune Garantie ni Aide Technique n'est AccordΘe α l'utilisateur.
Cette license n'accorde pas α l'Utilisateur le droit de demander une aide technique, correction ou autres relative α l'usage du logiciel fournis. L'Utilisateur reconnaεt qu'il ne peut bΘnΘficier d'une aide que par le moyen du site web ou du BBS de TMPGenc Net.
L'utilisateur reconnaεt enfin que TMPGenc Θtant un logiciel gratuit, il ne peut s'attendre α une quelconque aide de la part du Programmeur.
[2] Protection de l'Auteur.
1) Droits d'auteur.
Le Programmeur est propriΘtaire des droits relatifs au logiciel et α ses composants. Ce logiciel et ses composants sont protΘgΘs par le lois relatives au droit d'auteur.
2) Interdiction de redistribution.
Il est expressement interdit de redistribuer, vendre, que ce soit seul ou compris dans un lot, tout ou partie de ce logiciel ou de ses composants par quel moyen que ce soit.
3) Interdiction d'ingΘnierie inverse.
Ce logiciel est protΘgΘ par les lois relatives α la propriΘtΘ intellectuelle. Les activitΘs d'ingΘnierie inverse tel que le dΘsassemblage et la dΘcompilation sont expressement interdites.
4) Interdiction d'utilisation commerciale.
La version de dΘmonstration gratuite de TMPGEenc ne peut Ωtre employ┤e que dans le cadre d'une utilisation priv┤e et personnelle, l'utilisation α l'intΘrieur de l'entreprise dans un but de prΘsentation.
Si vous dΘsirez utiliser TMPGEnc dans un but commercial, veuillez envisager l'achat de ½TMPGEnc Plus╗ disponible sur le site de Pegasys-Inc.
[3] Limitation de responsabilitΘ.
Le Programmeur et Pegasys ne se reconnaissent aucune responsabilitΘ, directe ou indirecte, expresse ou implicite, quant aux dommages que pourrait provoquer l'utilisation de ce logiciel ou de ses composants.
[4] CompΘtence.
Ce contrat de licence est basΘ sur la loi japonaise.
