1. Cette licence d'utilisation est attribuΘe en Θchange de l'achat de l'imprimante associΘe ou de l'acquittement des droits appropriΘs rΘclamΘs par HP.
2. Compte tenu des termes ci-dessus, HP vous concΦde le droit non exclusif d'utiliser une copie du logiciel dans un ordinateur connectΘ α l'imprimante associΘe α cette licence.
3. Cette licence d'utilisation lie le client qui ouvre l'enveloppe du produit logiciel et les tiers autorisΘs conformΘment α l'article n░ 8 ci-dessous. Dans le cadre de cette licence :
a. le terme ½utilisateur╗ dΘsigne le client ou un tiers autorisΘ ; et
b. le terme ½utilisation╗ dΘsigne le chargement, l'installation, l'exΘcution ou l'affichage du logiciel.
4. Le client est autorisΘ α faire des doubles ou des copies du logiciel uniquement α des fins d'archivage, de sauvegarde, d'identification des erreurs ou de remplacement d'un support dΘfectueux. Toutes les copies du logiciel doivent porter les mΩmes mentions de copyright et de propriΘtΘ intellectuelle que l'original, y compris les mentions de droits restreints.
5. Cette licence ne comporte aucun droit α des mises α jour ou α toute autre amΘlioration. Toutefois, elle s'Θtend aux mises α jour et amΘliorations fournies par HP. HP se rΘserve le droit d'exiger une licence supplΘmentaire et l'acquittement de droits supplΘmentaires pour tout ordinateur, microprocesseur ou carte-contr⌠leur actualisΘ.
6. Cette licence ne confΦre au client aucun titre ou propriΘtΘ sur le logiciel, ni le moindre droit relatif au code source associΘ ou α la propriΘtΘ intellectuelle de HP ou de ses partenaires et fournisseurs. Cette licence ne constitue en aucun cas une vente de droits sur le logiciel.
7. Le client n'est autorisΘ α faire subir au logiciel aucun processus de dΘsassemblage, dΘcompilation, dΘcodage ou ingΘnierie inverse sans avoir obtenu au prΘalable le consentement Θcrit d'HP, sauf si celui-ci n'est pas exigΘ par la rΘglementation en vigueur. Sur simple demande d'HP, le client devra fournir des informations dΘtaillΘes concernant le processus de dΘsassemblage, dΘcompilation, dΘcodage ou ingΘnierie inverse subi par le logiciel.
8. La prΘsente licence peut Ωtre cΘdΘe α un tiers aprΦs accord Θcrit d'HP et acquittement des frais de transfert Θventuels, et acceptation par Θcrit du bΘnΘficiaire du transfert des termes et conditions de cette licence. L'utilisateur initial est tenu de transmettre sans dΘlai au bΘnΘficiaire autorisΘ toutes les copies du logiciel, et ce transfert met automatiquement un terme α tous ses droits sur le logiciel. Les termes de cette licence lient Θgalement tout bΘnΘficiaire involontaire Θventuel.
9. Tout fournisseur du logiciel indΘpendant d'HP peut protΘger ses droits relatifs au logiciel contre les infractions α la prΘsente licence, y compris ses droits de copyright.
10. HP se rΘserve le droit de notifier l'utilisateur de la rΘsiliation de cette licence d'utilisation en cas de violation d'une de ses dispositions. Dans ce cas, l'utilisateur devra immΘdiatement dΘtruire ou retourner α HP toutes les copies du logiciel, y compris toutes les copies ayant subi une adaptation (α l'exception des donnΘes utilisateur liΘes α une base de donnΘes).
11. Si le bΘnΘficiaire de la licence est le gouvernement des Etats-Unis, ledit utilisateur admet que le logiciel a ΘtΘ intΘgralement dΘveloppΘ sur des fonds privΘs et qu'il est fourni, selon le cas, en tant que ½logiciel informatique commercial╗, conformΘment α la dΘfinition du document DFARS 252.227-7013 ou ½ logiciel informatique limitΘ ╗, conformΘment α la dΘfinition du document FAR 52.227-19.
