ACCORD DE LICENCE DU LOGICIEL INTEL (distribution OEM /IHV/ ISV et mono-utilisateur)
IMPORTANT - └ LIRE AVANT DE COPIER, D'INSTALLER OU D'UTILISER LE LOGICIEL
Lisez attentivement les termes et conditions du prΘsent contrat de licence avant d'utiliser ou de charger le prΘsent logiciel et tout le matΘriel associΘ (appelΘs collectivement le "logiciel"). L'utilisation ou le chargement du logiciel constitue une acceptation des termes du prΘsent contrat. En cas de refus de ces termes, n'installez pas le logiciel et ne l'utilisez pas.
Autre remarque importante :
* Si vous Ωtes fabricant de matΘriel d'origine (OEM), fournisseur de matΘriel indΘpendant (IHV) ou fournisseur de logiciel indΘpendant (ISV), l'ensemble du prΘsent CONTRAT DE LICENCE s'applique.
* Si vous Ωtes utilisateur final, seul le document A, ACCORD DE LICENCE DU LOGICIEL INTEL, s'applique.
Pour OEM, IHV et ISV:
LICENCE. La licence de ce logiciel est accordΘe pour une utilisation exclusive de ce dernier avec des composants Intel. L'utilisation de ce logiciel avec des composants n'appartenant pas α Intel n'est pas couverte par la prΘsente licence. Sous rΘserve des modalitΘs de cet accord, Intel vous concΦde une licence non exclusive, incessible, valide dans le monde entier et entiΦrement payΘe vous autorisant α:
a) utiliser, modifier et copier le logiciel en interne, α vos propres fins de dΘveloppement et de maintenance ;
b) modifier, copier et distribuer le logiciel, y compris les travaux qui en sont dΘrivΘs, α vos utilisateurs finals, mais uniquement en vertu d'un accord de licence dont les modalitΘs sont au moins aussi restrictives que celles de l'accord de licence de l'utilisateur final Intel, ci-joint α titre de document A ; et
c) modifier, copier et distribuer la documentation de l'utilisateur final qui peut accompagner le logiciel, mais uniquement avec le logiciel.
Si vous n'Ωtes pas le fabricant ou fournisseur final d'un systΦme informatique ou d'un programme intΘgrant le logiciel, vous pouvez transfΘrer une copie du logiciel, y compris les travaux qui en sont dΘrivΘs (et la documentation connexe de l'utilisateur final), α une tierce partie qui pourra l'utiliser conformΘment aux modalitΘs du prΘsent accord, α condition qu'elle accepte pleinement d'Ωtre liΘe par celles-ci. Sauf dans le cas prΘsentΘ prΘcΘdemment, vous n'Ωtes pas habilitΘ α cΘder, concΘder en vertu d'une sous-licence, louer, transfΘrer ni divulguer le logiciel α un tiers quelconque. Vous ne pouvez pas dΘcompiler, ou dΘsassembler le logiciel ou le soumettre α un processus d'ingΘnierie α rebours.
Sauf mention expresse dans le prΘsent accord, aucun droit ni licence ne vous est accordΘ de maniΦre directe ou tacite, par incitation, par forclusion ou autrement. Intel se rΘserve le droit d'inspecter ou de faire inspecter par un vΘrificateur indΘpendant tous vos dossiers pertinents afin de vΘrifier si vous respectez les modalitΘs et conditions du prΘsent accord.
CONFIDENTIALIT╔. Si vous dΘsirez qu'un conseiller ou sous-traitant tiers (ci-aprΦs dΘnommΘ "entrepreneur") exΘcute pour vous des travaux nΘcessitant l'utilisation du logiciel ou l'accΦs α ce dernier, vous devez obtenir de l'entrepreneur une convention Θcrite de confidentialitΘ dont les modalitΘs et les obligations relatives α l'accΦs au logiciel et α son utilisation sont au moins aussi restrictives que celles du prΘsent accord, et qui excluent tout droit de distribution et d'utilisation α d'autres fins.
Par ailleurs, vous n'Ωtes pas habilitΘ α divulguer les modalitΘs ou l'existence de cet accord ni α utiliser le nom Intel dans des publications, des publicitΘs ou d'autres annonces sans obtenir l'autorisation Θcrite prΘalable d'Intel. Vous ne pouvez pas utiliser les marques commerciales d'Intel.
PROPRI╔T╔ DU LOGICIEL ET DROITS D'AUTEUR. Les droits sur toutes les copies du logiciel demeurent la propriΘtΘ d'Intel ou de ses fournisseurs. Le logiciel est soumis α droits d'auteur et protΘgΘ par les lois des ╔tats-Unis et d'autres pays ainsi que par les dispositions de traitΘs internationaux. Vous n'Ωtes pas autorisΘ α ⌠ter les mentions de droit d'auteur du logiciel. Intel peut modifier, α tout moment et sans prΘavis, le logiciel ou les ΘlΘments qui y sont mentionnΘs, mais n'est pas tenu α des services d'assistance relatifs au logiciel ou α la mise α jour de ce dernier. Sauf stipulation contraire expresse, Intel n'accorde aucun droit exprΦs ou tacite en vertu des brevets, droits d'auteur, marques commerciales ou autres droits de propriΘtΘ intellectuelle d'Intel. Vous ne pouvez transfΘrer le logiciel que si le destinataire convient d'Ωtre entiΦrement liΘ par les dispositions du prΘsent accord et si vous ne conservez aucune copie du logiciel.
GARANTIE LIMIT╔E DES SUPPORTS. Si le logiciel a ΘtΘ livrΘ par Intel sur des supports physiques, Intel garantit que ces derniers sont exempts de vices matΘriels pendant une pΘriode de quatre-vingt-dix (90) jours α compter de la date de livraison par Intel. En cas de dΘfaut de support, vous Ωtes invitΘ α renvoyer ce dernier α Intel pour un remplacement ou une autre livraison du logiciel, α la discrΘtion d'Intel.
EXCLUSION DES AUTRES GARANTIES. └ L'EXCEPTION DES GARANTIES QUI PR╔C╚DENT, LE LOGICIEL EST FOURNI "EN L'╔TAT", SANS GARANTIE EXPRESSE OU TACITE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, Y COMPRIS LES GARANTIES CONCERNANT LA VALEUR MARCHANDE, L'ABSENCE DE CONTREFA╟ON OU L'AD╔QUATION └ UN USAGE PARTICULIER. Intel ne garantit pas l'exactitude ni l'exhaustivitΘ des informations, textes, graphiques, liens et autres ΘlΘments intΘgrΘs α ce logiciel et n'assume aucune responsabilitΘ α cet Θgard.
LIMITATION DE LA RESPONSABILIT╔. INTEL OU SES FOURNISSEURS NE SONT EN AUCUN CAS RESPONSABLES DE QUELQUE DOMMAGE QUE CE SOIT (Y COMPRIS, MAIS SANS QUE CETTE ╔NUM╔RATION SOIT LIMITATIVE, LES PERTES DE B╔N╔FICES, LES INTERRUPTIONS D'ACTIVIT╔S OU LES PERTES D'INFORMATIONS) D╔RIVANT DE L'UTILISATION DE CE PRODUIT OU DE L'INCAPACIT╔ DE L'UTILISER, M╩ME SI INTEL A ╔T╔ NOTIFI╔ DE LA POSSIBILIT╔ D'UN TEL DOMMAGE. CERTAINS RESSORTS INTERDISENT L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DE LA RESPONSABILIT╔ POUR LES GARANTIES TACITES OU LES DOMMAGES INDIRECTS OU ACCESSOIRES. IL SE PEUT PAR CONS╔QUENT QUE LES LIMITATIONS SUSMENTIONN╔ES NE S'APPLIQUENT PAS DANS VOTRE CAS. LES AUTRES DROITS DONT VOUS JOUISSEZ PEUVENT VARIER D'UN RESSORT └ L'AUTRE.
R╔SILIATION DU PR╔SENT ACCORD. Intel peut dΘnoncer le prΘsent accord α tout moment en cas de violation des dispositions qu'il contient. Le cas ΘchΘant, vous Ωtes tenu de procΘder α la destruction immΘdiate du logiciel ou d'en renvoyer tous les exemplaires α Intel.
DROIT APPLICABLE. Les litiges nΘs du prΘsent accord sont rΘgis par les lois de l'╔tat de Californie, sans tenir compte des principes de conflit de lois et de la Convention des Nations Unies sur les accords de vente de marchandises. Vous ne pouvez pas exporter le logiciel en contravention des lois et rΦglements en vigueur sur l'exportation. Intel n'est liΘ par aucun autre accord, α moins que ce dernier soit sous forme Θcrite et signΘ par un reprΘsentant agrΘΘ d'Intel.
LIMITATION DES DROITS DU GOUVERNEMENT. Le logiciel est fourni avec des "DROITS LIMIT╔S". L'utilisation, la reproduction ou la publication par le gouvernement est soumise aux restrictions dΘfinies dans les articles FAR52.227-14 et DFAR252.227-7013 et suivants, ou leurs successeurs. L'utilisation du logiciel par le gouvernement constitue une reconnaissance des droits de propriΘtΘ y affΘrents d'Intel. L'entrepreneur ou le fabricant est Intel Corporation, 2200 Mission College Blvd., Santa Clara, CA 95052, USA.
DOCUMENT A
ACCORD DE LICENCE DU LOGICIEL INTEL (version finale, mono-utilisateur)
IMPORTANT - └ LIRE AVANT DE COPIER, D'INSTALLER OU D'UTILISER LE LOGICIEL
Lisez attentivement les termes et conditions du prΘsent accord de licence avant d'utiliser ou de charger le prΘsent logiciel et tout le matΘriel associΘ (appelΘs collectivement le "logiciel"). L'utilisation ou le chargement du logiciel constitue une acceptation des termes du prΘsent accord. En cas de refus de ces termes, n'installez pas le logiciel et ne l'utilisez pas.
LICENCE. Vous pouvez copier le logiciel sur un seul ordinateur pour une utilisation personnelle et non commerciale et en effectuer une copie de sauvegarde, sous rΘserve des conditions suivantes :
1. La licence de ce logiciel est accordΘe pour une utilisation exclusive de ce dernier avec des composants Intel. L'utilisation de ce logiciel avec des composants n'appartenant pas α Intel n'est pas couverte par la prΘsente licence.
2. Vous ne pouvez pas copier, modifier, louer, vendre, distribuer ou transfΘrer aucune partie du logiciel, sauf tel qu'il est stipulΘ aux prΘsentes, et vous vous engagez α empΩcher toute reproduction non autorisΘe du logiciel.
3. Vous ne pouvez pas dΘcompiler ni dΘsassembler le logiciel.
4. Vous ne pouvez pas concΘder le logiciel en vertu d'une sous-licence ni en autoriser l'utilisation simultanΘe par plusieurs utilisateurs.
5. Le logiciel peut contenir des programmes et autres ΘlΘments qui sont la propriΘtΘ de tiers fournisseurs, dont certains peuvent Ωtre identifiΘs dans un fichier "license.txt" ou d'autres textes ou fichiers inclus et concΘdΘs sous licence en vertu de ceux-ci.
PROPRI╔T╔ DU LOGICIEL ET DROITS D'AUTEUR. Les droits sur toutes les copies du logiciel demeurent la propriΘtΘ d'Intel ou de ses fournisseurs. Le logiciel est soumis α droits d'auteur et protΘgΘ par les lois des ╔tats-Unis et d'autres pays ainsi que par les dispositions de traitΘs internationaux. Vous n'Ωtes pas autorisΘ α ⌠ter les mentions de droit d'auteur du logiciel. Intel peut modifier, α tout moment et sans prΘavis, le logiciel ou les ΘlΘments qui y sont mentionnΘs, mais n'est pas tenu α des services d'assistance relatifs au logiciel ou α la mise α jour de ce dernier. Sauf stipulation contraire expresse, Intel n'accorde aucun droit exprΦs ou tacite en vertu des brevets, droits d'auteur, marques commerciales ou autres droits de propriΘtΘ intellectuelle d'Intel. Vous ne pouvez transfΘrer le logiciel que si le destinataire convient d'Ωtre entiΦrement liΘ par les dispositions du prΘsent accord et si vous ne conservez aucune copie du logiciel.
GARANTIE LIMIT╔E DES SUPPORTS. Si le logiciel a ΘtΘ livrΘ par Intel sur des supports physiques, Intel garantit que ces supports sont exempts de vices matΘriels pendant une pΘriode de quatre-vingt-dix (90) jours α compter de la date de livraison par Intel. En cas de dΘfaut de support, vous Ωtes invitΘ α renvoyer ce dernier α Intel pour un remplacement ou une autre livraison du logiciel, α la discrΘtion d'Intel.
EXCLUSION DES AUTRES GARANTIES. └ L'EXCEPTION DES GARANTIES QUI PR╔C╚DENT, LE LOGICIEL EST FOURNI "EN L'╔TAT", SANS GARANTIE EXPRESSE OU TACITE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, Y COMPRIS LES GARANTIES CONCERNANT LA VALEUR MARCHANDE, L'ABSENCE DE CONTREFA╟ON OU L'AD╔QUATION └ UN USAGE PARTICULIER. Intel ne garantit pas ni l'exactitude ni l'exhaustivitΘ des informations, textes, graphiques, liaisons et autres ΘlΘments intΘgrΘs α ce logiciel et n'assume aucune responsabilitΘ α cet Θgard.
LIMITATION DE LA RESPONSABILIT╔. INTEL OU SES FOURNISSEURS NE SONT EN AUCUN CAS RESPONSABLES DE QUELQUE DOMMAGE QUE CE SOIT (Y COMPRIS, MAIS SANS QUE CETTE ╔NUM╔RATION SOIT LIMITATIVE, LES PERTES DE B╔N╔FICE, LES INTERRUPTIONS D'ACTIVIT╔S OU LES PERTES D'INFORMATIONS) D╔RIVANT DE L'UTILISATION DE CE PRODUIT OU DE L'INCAPACIT╔ DE L'UTILISER, M╩ME SI INTEL A ╔T╔ NOTIFI╔ DE LA POSSIBILIT╔ D'UN TEL DOMMAGE. CERTAINS RESSORTS INTERDISENT L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DE LA RESPONSABILIT╔ POUR LES GARANTIES TACITES OU DES DOMMAGES INDIRECTS OU ACCESSOIRES. IL SE PEUT PAR CONS╔QUENT QUE LES LIMITATIONS SUSMENTIONN╔ES NE S'APPLIQUENT PAS DANS VOTRE CAS. LES AUTRES DROITS L╔GAUX DONT VOUS JOUISSEZ PEUVENT VARIER D'UN RESSORT └ L'AUTRE.
R╔SILIATION DU PR╔SENT ACCORD. Intel peut dΘnoncer le prΘsent accord α tout moment en cas de violation des dispositions qu'il contient. Le cas ΘchΘant, vous Ωtes tenu de procΘder α la destruction immΘdiate du logiciel ou d'en renvoyer tous les exemplaires α Intel.
DROIT APPLICABLE. Les litiges nΘs du prΘsent accord sont rΘgis par les lois de l'╔tat de Californie, sans tenir compte des principes de conflit de lois et de la Convention des Nations Unies sur les accords de vente de marchandises. Vous ne pouvez pas exporter le logiciel en contravention des lois et rΦglements en vigueur sur l'exportation. Intel n'est liΘ par aucun autre accord, α moins que ce dernier soit sous forme Θcrite et signΘ par un reprΘsentant agrΘΘ d'Intel.
LIMITATION DES DROITS DU GOUVERNEMENT. Le logiciel est fourni avec des "DROITS LIMIT╔S". L'utilisation, la reproduction ou la publication par le gouvernement est soumise aux restrictions dΘfinies dans les articles FAR52.227-14 et DFAR252.227-7013 et suivants, ou leurs successeurs. L'utilisation du logiciel par le gouvernement constitue une reconnaissance des droits de propriΘtΘ y affΘrents d'Intel. L'entrepreneur ou fabricant est Intel Corporation, 2200 Mission College Blvd., Santa Clara, CA 95052, USA.
