Introduction
Contrat de licence d'utilisation du logiciel
PIXELA Corp. confère à l'acheteur le droit non exclusif et non transférable d'utiliser le présent programme logiciel (ci-après dénommé "ce programme"), ainsi que son mode d'emploi et autres composants, conformément aux conditions de licence d'utilisation indiquées ci-dessous dans le contrat de licence d'utilisation (ci-après dénommé "le contrat").

 

Termes de la licence

L'acheteur est autorisé de manière non exclusive à installer et utiliser le présent programme sur un (1) ordinateur, ce droit n'étant pas transférable à une tierce personne.

Il est également autorisé à n'effectuer qu'une (1) copie de sauvegarde du programme sous une forme récupérable par ordinateur, à condition qu'y soient conservées dans leur forme originale les indications relatives aux droits d'auteur.

 

Interdictions

Interdictions
EL'utilisation de ce programme en réseau est interdite. Pour une utilisation par plusieurs ordinateurs reliés en réseau, un droit d'utilisation distinct doit être obtenu auprès de PIXELA Corp. pour chacun des ordinateurs.

L'acheteur n'est pas autorisé à permettre l'utilisation de ce programme par une tierce personne en émettant une nouvelle autorisation d'utilisation du programme, en le cédant, en le distribuant, en le louant, etc.

L'acheteur n'est pas autorisé à corriger, modifier, à désosser ou à recomposer ce programme et ses composants, en tout ou en partie. Il ne peut pas non plus faire effectuer de telles opérations par une tierce personne.

 

Invalidation de licence

La reproduction non autorisée de ce programme ou des autres composants, ou la violation des termes de la licence mentionnés ci-dessus entraînent automatiquement l'invalidation du contrat, et peuvent en outre faire l'objet de poursuites légales par PIXELA Corp. Dans le cas de l'invalidation du contrat, l'acheteur devra jeter ou retourner à PIXELA Corp. le programme, ses autres composants et toutes les reproductions effectuées.

 

Garantie et exemption

Ce programme et ses composants ne correspondent pas, de manière implicite ou explicite, aux objectifs d'une utilisation commerciale ou particulière par l'acheteur.

PIXELA Corp. ne garantit pas que les fonctions de ce programme répondront aux exigences de l'acheteur, ni que son fonctionnement ne sera pas sujet à des interruptions ou erreurs.
PIXELA Corp. décline toute responsabilité, dans quelque cas que ce soit, quant aux pertes ou dommages directs ou indirects accompagnant ou étant lié à l'utilisation de ce programme, et décline également toute responsabilité quand aux conflits survenant entre l'acheteur et une tierce personne en raison de, ou en relation avec l'utilisation de ce programme.

 

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